264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

TROTTOIRS ET CHAUSSEES -Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées : rapports municipalité, bilan de travaux, plans de localisation (1996), plan de situation (1994), programmes, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-48 : Travaux de réfection des trottoirs et chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1993 - Approbation du programme-N° 94-50 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1994 - Approbation du programme-N° 95-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1995 - Approbation du programme-N° 96-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1996 - Approbation du programme-N° 97-35 : Travaux de réfection des trottoirs et des chaussées et rénovation de l'éclairage public pour l'année 1997 - Approbation du programme-N° 97-214 : Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés coulés à froid - Avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise COTE-N° 98-47 : Approbation du programme 1998 de travaux de réfection des trottoirs et des chaussées, rénovation de l'éclairage public, restructuration des espaces verts - Plantation d'arbres d'alignement.

Cote/Cotes extrêmes

264W/156

Date

1983-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières