Remparts du front sud, côté parking Arsenal, restauration : dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, détails estimatifs, plans), dossier de l'entreprise retenue (arrêté du Maire, règlement de la consultation, rapport de présentation du Maire, acte d'engagement, CCAP, CCTP, détails estimatifs, déclaration à souscrire, pièces de la candidature), dossier paiement (décompte général et définitif), note et arrêté préfectoral d'attribution d'une subvention

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Remparts du front sud, côté parking Arsenal, restauration : dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, détails estimatifs, plans), dossier de l'entreprise retenue (arrêté du Maire, règlement de la consultation, rapport de présentation du Maire, acte d'engagement, CCAP, CCTP, détails estimatifs, déclaration à souscrire, pièces de la candidature), dossier paiement (décompte général et définitif), note et arrêté préfectoral d'attribution d'une subvention

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348W/129

Date

1998-1999

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