402W

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Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Transports et déplacements urbains : rapports d'études (les déplacements urbains à Belfort, 1996 ; déplacement, mobilité, transport, 1998), dossier relatif à la convention d'affrètement avec la société TTT (Transport et Tourisme du Territoire), réflexion pour des schémas de services de transport (1998), travaux du Comité régional des transports.

Cote/Cotes extrêmes

402W/80

Date

1996-1999