264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) -Mise en place et financement du SIG : accord cadre (1998), note méthodologique ("Spécification du projet SIG de l'agglomération belfortaine", AUTB, 1997), schéma directeur, cahier des charges, comptes rendus, rapport ("Esquisse de cahier des charges pour un raccordement de l'AUTB au SIG", AUTB, 2000), rapports municipalité, délibérations DAB, demande de subvention, fiches, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 98-224 : Système d'Information Géographique - Accord cadre tripartite District de l'Agglomération Belfortaine/Ville/Syndicat Intercommunal d'Electricité - Autorisation de traiter.

Cote/Cotes extrêmes

264W/307

Date

1997-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières