415W

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Cote/Cotes extrêmes

415W

Date

1983-1999

Importance matérielle

0,7 ml

78 articles

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS) / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 18WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/07/2007

Notes

Métrage initial : 0,9 ml

Comité technique paritaire (CTP) de la Ville de Belfort du 23/03/1995 : procès-verbal, ordre du jour, documents préparatoires, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

415W/39

Date

1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation