Commission administrative paritaire (CAP) et Comité technique paritaire (CTP) de la Ville de Belfort et des Sapeurs-pompiers [Service d'incendie et de secours (SIS)], élections des représentants du personnel du 23/11/1995 : circulaire ministérielle, notes, tableaux d'organisation de scrutin, listings d'électeurs, feuilles d'émargement, résultats, listes présentées par les syndicats [Confédération française démocratique du travail (CFDT), Confédération générale du travail (CGT), Force ouvrière (FO), Fédération de l'Education nationale (FEN) - Union syndicale des syndicats autonomes (UNSA)], attestations de dépôt de listes, déclarations de candidature individuelle, professions de foi, tracts syndicaux, réglementation, correspondance.