394W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

394W

Date

1857-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

7,3 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Archives éliminables du versement : 1WEL

Ancienne cote du versement : 154WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/11/2018

Registre de brouillons de déclarations de décès (du 4 septembre 2003 au 18 mars 2004).

Cote/Cotes extrêmes

394W90

Date

2003-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004