394W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

394W

Date

1857-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

7,3 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Archives éliminables du versement : 1WEL

Ancienne cote du versement : 154WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/11/2018

Registres de brouillons de déclarations de décès (du 29 avril au 24 juin et du 24 juin au 16 septembre 2008). (2 pièces)

Cote/Cotes extrêmes

394W98

Date

2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008