MONUMENTS HISTORIQUES -Restauration des Monuments Historiques, du patrimoine immobilier de la Ville et des collections du Musée d'Art et d'Histoire : conventions (Etat/Ville, 1995-1996), conventions de maîtrise d'oeuvre (Ville/PRUNET Architecture et Urbanisme & Cabinet Pascal ASSELIN, 1995-1999), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-229 : Monuments Historiques - Programme pour 1995-N° 95-232 : Programme 1996 des Monuments Historiques-N° 96-239 : Programme 1997 de restauration des Monuments Historiques-N° 97-266 : Programme 1998 de restauration des Monuments Historiques et de rénovation du Marché Fréry-N° 98-230 : Programme 1999 de restauration des Monuments Historiques et de rénovation du Marché Fréry - Demandes de subventions-N° 99-49 : Questions diverses- Programme 1999 de restauration du patrimoine historique-N° 00-58 : Programme 2000 de restauration du patrimoine historique-N° 00-59 : Programme 2000 de restauration des collections du Musée d'Art et d'Histoire-N° 00-121 : Restauration de la toile "Le Combat de Chenebier" - Demande de subvention au Conseil Général du Territoire de Belfort-N° 00-286 : Programme 2001 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques - Orientations et demandes de subventions-N° 01-75 : Programme 2001 de restauration et d'entretien des Monuments Historiques.