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Politique de confidentialité

Généralités


NAONED, dont le siège social est situé au 1ter avenue de la Vertonne, 44120 Vertou, est désigné ci-après « Naoned », « nous » et « notre », en sa qualité de responsable du traitement.


Cette politique de confidentialité a pour but de vous informer de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amenés à nous fournir par le biais de ce portail accessible depuis le site internet Archives Municipales de Belfort.



Les informations recueillies


Lors de votre inscription à l’espace personnel, nous recueillons :

  • vos nom et prénom
  • votre adresse e-mail ainsi qu’un mot de passe
  • votre pseudo


Ces données sont nécessaires à l’inscription et à l’utilisation du service que nous fournissons sur ce site. Ces informations sont donc obligatoires. À défaut, nous ne serons pas en mesure de vous fournir les services proposés par l’espace personnel.
Note : le numéro de lecteur est optionnel



Données d’utilisation


Lors de chacune de vos visites, nous sommes susceptibles de recueillir, conformément à la législation applicable et avec votre accord, le cas échéant, des données nous servant à mieux comprendre l’utilisation qui est faite du portail, afin de répondre au mieux à votre besoin.


Ces données sont travaillées et agrégées de façon anonyme : il ne nous est pas possible de connaître le comportement d’un utilisateur donné.


Nous recueillons des informations relatives aux appareils sur lesquels vous utilisez nos services, tels que notamment vos adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur le portail, notamment votre parcours sur les différentes pages, le contenu auquel vous accédez ou que vous consultez, les erreurs de téléchargement, la durée de consultation de certaines pages, l’identifiant public de votre appareil ainsi que les interactions avec la page.


Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, nous avons notamment recours aux cookies.


Si vous souhaitez supprimer les cookies enregistrés sur votre terminal et paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies, vous pouvez le faire via les préférences de votre navigateur internet. Ces options de navigation relatives aux cookies se trouvent habituellement dans les menus « Options », « Outils » ou « Préférences » du navigateur que vous utilisez pour accéder à ce site. Cependant, selon les différents navigateurs existants, des moyens différents peuvent être utilisés pour désactiver les cookies. Pour en savoir plus vous pouvez suivre les liens référencés ci-dessous :


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Durée de conservation


  • Informations de connexion : Durée de consultation du portail
  • Données d’utilisation : Les cookies sont conservés sur vos appareils pour une durée maximale de 6 mois. Un cookie est un petit fichier texte enregistré, et/ou lu par votre navigateur, sur le disque dur de votre terminal (PC, ordinateur portable ou smartphone, par exemple) et déposé par les sites internet que vous visitez.



Utilisation des données recueillies


Nous utilisons les données que nous recueillons afin de :

  • mesurer l’usage du site
  • vous répondre par mail
  • effectuer des opérations techniques internes dans le cadre de résolution de problèmes, analyse de données, de tests, recherches, analyses
  • améliorer et optimiser notre solution, notamment pour nous assurer que l’affichage de nos contenus est adapté à votre appareil.



Partage de vos données


Nous conservons vos Données Personnelles dans l’Union Européenne. Toutefois, il est possible que les données que nous recueillons soient transférés dans d’autres pays, certains d’entre eux pouvant avoir une législation sur la protection des données personnelles moins protective que celle en vigueur dans le pays où vous résidez.


En cas de transfert de ce type, nous nous assurons que le traitement soit effectué conformément à la présente politique et qu’il soit encadré par les clauses contractuelles types de la Commission Européenne qui permettent de garantir un niveau de protection suffisant de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes.



Vos droits sur vos données personnelles


Lorsque cela est prévu par la législation applicable, vous avez le droit d’obtenir une copie des données personnelles vous concernant que nous détenons. Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande.


Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous selon les modalités ci-dessous.


En tant que membre possédant un espace personnel, vous avez également la possibilité d’accéder aux Données Personnelles que nous détenons à travers votre compte pour corriger, modifier ou supprimer toute information incorrecte. Vous vous engagez à nous fournir des informations complètes, exactes, valides et à jour. Vous pouvez également fermer votre compte en ligne en tout temps.


Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations en nous contactant directement (voir Contact ci-dessous).


Veuillez noter que nous sommes susceptibles de conserver certaines informations vous concernant lorsque la loi nous l’impose ou lorsque nous avons un motif légitime de le faire. C’est par exemple le cas, si nous estimons que vous avez commis une fraude.



Confidentialité de votre mot de passe


Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous avez choisi pour accéder à votre espace personnel.

Vous vous engagez à conserver ce mot de passe secret et à ne le communiquer à personne.



Liens vers d’autres sites internet et réseaux sociaux


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Modification de notre politique de confidentialité


Nous pouvons être amené à modifier occasionnellement la présente politique de confidentialité. Lorsque cela est nécessaire, nous vous en informerons et/ou solliciterons votre accord. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre politique de confidentialité.



Contact


Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par les moyens suivants :

  • par e-mail à l’adresse rgpd@naoned.fr
  • par courrier à l’adresse : 1ter avenue de la Vertonne, 44120 Vertou


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