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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-219 : Bibliothèque Municipale - Convention avec l'ADES 90.

    Date

    2003

    Cote

    314W/224

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-280 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.

    Date

    2003

    Cote

    314W/286

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-35 : Bibliothèque municipale - Convention avec l'ADES 90.

    Date

    2003

    Cote

    314W/36

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-37 : Conventions de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90.

    Date

    2005

    Cote

    319W/37

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.

    Date

    2006

    Cote

    319W/360

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL