[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 90-2 du 11/01/1990 : Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort. En annexe : dossier AUTB (rapport de présentation, tableaux et légende de zonage, plans, extrait de délibération, comptes rendus des réunions préparatoire, compte rendu des ateliers de travail, notes, correspondance).
Date
1990
Cote
363W/55
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Contexte : 363W
- URBANISME
- Plan d'Occupation des Sols (POS)
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Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)