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  1. Résultat n°1

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 90-2 du 11/01/1990 : Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort. En annexe : dossier AUTB (rapport de présentation, tableaux et légende de zonage, plans, extrait de délibération, comptes rendus des réunions préparatoire, compte rendu des ateliers de travail, notes, correspondance).

    Date

    1990

    Cote

    363W/55

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

    Date

    1977-1994

    Cote

    5WCAB/9

    • Contexte : 5WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/61

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1WCAB/178

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/110

    • Contexte : 8W

    • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort, participation au colloque Nancy 15-16 novembre 1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    83W/4

    • Contexte : 83W

    • Traitement des entrées de Belfort : étude de l'Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).

    Date

    1994

    Cote

    363W/60

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

    Date

    1988-1993

    Cote

    198W/142

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-159 : Ville-AUTB - Programme de travail 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/163

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/137

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.

    Date

    1989

    Cote

    363W/54

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.

    Date

    1995-2000

    Cote

    271W/19

    • Contexte : 271W

    • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    198W/199

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB

    Date

    1985-1994

    Cote

    198W/145

    • Contexte : 198W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Programmation et financement (Etat, Région, Commission des Communautés Européennes) 1989 : notification d'une décision attributive de subvention, dossier des actions (1 à 7, sauf n° 3), fiches des actions, étude (AUTB), notes, correspondance, document de séance-N° 89-215 : DSQ des Glacis - Comité de Pilotage - Convention avec l'Etat et la Région

    Date

    1989

    Cote

    198W/130

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1WCAB/252

    • Contexte : 1WCAB

    • A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1978-1981

    Cote

    28W/46

    • Contexte : 28W

    • Dossier habitat : analyses et études Agence d'Urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort) (avril 1978)

    Date

    1978

    Cote

    29W/36

    • Contexte : 29W

    • Statuts AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Réhabilitation de logements (logements étudiants & logements rue Parant) : rapports (AUTB, ACEIF), arrêté préfectoral, plan de financement, notes, correspondance

    Date

    1990-1991

    Cote

    198W/141

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    [[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement Urbain (PDU) : documentation. -"Belfort ville moyenne", Revue municipale, n° 46, novembre 1977-"Cycle d'initiation à l'urbanisme, conseils de quartiers", IREP 90, mai-juin 1987-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1988 et 1989.

    Date

    1977-1989

    Cote

    363W/2

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Politique de la Ville
    • [[Politique de la Ville. -]] Plan de Développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)