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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001

    Date

    1991-2004

    Cote

    23WCAB/14

    • Contexte : 23WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance, rapport d'activités (CD ROM)-N° 06-18 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Programme de travail CAB/AUTB 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/169

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/61

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 44/1.17 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Evaluation à mi-parcours du Grand Projet de Ville / Contrat de Ville - Lancement de la démarche - Approbation de la lettre de mission confiée à l'AUTB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/143

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 7/1.06 : Direction Générale des Services - CAB-AUTB programme de travail 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/106

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES GENERAUX - Programme d'études partagées de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'exercice 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/103

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001 ; Additif relatif au programme "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin" : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/12

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES - Subvention exceptionnelle à l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : documents de séanceLe dossier N° 3.03 : "Finances - Adoption des CA 1998 et 1999 des grands équipements d'agglomération", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/137

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.02, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

    Date

    1977-1994

    Cote

    5WCAB/9

    • Contexte : 5WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Assemblées générales (1998-2000): rapport, budget, procès verbal, courrier; Réunions de bureau (1999-2000): rapport, courrier.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1WCAB/253

    • Contexte : 1WCAB

    • A.U.T.B.: Conseils d'administration (1997-2000): rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration du 5 juillet 1993; Assemblée générale et conseil d'administration du 2 octobre 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1WCAB/252

    • Contexte : 1WCAB

    • A.U.T.B.: Compte-rendu du conseil d'administration...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1WCAB/251

    • Contexte : 1WCAB

    • PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension du périmètre du D.A.B. (1994 - 1996): rapport, extrait du Bulletin Officiel du District, courriers; Etudes sur l'intercommunalité: A.U.T.B, (1993), colloque de Danjoutin (1994), rapport Deprocq (1994); Délibéraions du conseil municipal de Belfort (1993 - 1994); Propositions de Jean Rosselot pour la vallée de la Savoureuse (1994): proposition, rapport, courrier, coupures de presse; Revue de presse (1994); Chrono des courriers reçus et envoyés au sujet de l'intercommunalité par le directeur général des services (1993 - 1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1WCAB/178

    • Contexte : 1WCAB

    • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement : convention d'entreprise, statuts, documents de travail internes dont « Belfort, perspectives urbaines : note », « AUTB : objectifs, partenariat, moyens : document de travail interne », « AUTB : adéquation programme/moyens/compétences : document de travail interne » de 2008, documents préparatoires à des réunions (sur le Champ de Mars et l'adhésion de l'AUTB à la Communauté de Communes du Sud-Territoire), courriers, dossier sur la 30ème rencontre nationale des agences d'urbanisme, dossiers des réunions du bureau du 12 juin 2008 au 16 décembre 2009 (convocation, ordre du jour, documents de séance, comptes rendus), des conseils d'administration et des assemblées générales du 22 juin 2001 au 17 avril 2009 (convocations, ordres du jour, dossiers préparatoires dont rapports d'activités et bilans financiers, procès-verbaux), études (« Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre » de 1985, « Ville de Belfort : centre ville, l'impasse de l'Observatoire » de 1986, « Atlas de Belfort et du Territoire de Belfort » de 2005) (1985-2009) ; recrutement d'un assistant d'études en habitat et socio-démographie et d'un architecte-urbaniste : lettres de candidatures, cv (2009) ; participation aux réunions du bureau et aux assemblées générales de la FNAU : convocations, ordres du jour, documents de travail, comptes rendus (2008-2009)

    Date

    2001-2009

    Cote

    392W/1

    • Contexte : 392W

    • Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort), fonctionnement : dossiers bureaux, conseils d'administration et assemblées générales (convocations, documents de séance dont rapports d'activités, rapports financiers, programmes de travail, comptes rendus), rapport sur les perspectives d'avenir de l'AUTB, délibération du Conseil municipal sur le programme de travail 2006 (2003-2007) ; réalisation d'études : « projet d'aménagement des friches ferroviaires de la gare de Belfort et de leur environnement », 1996 / Sylvie Chappet, « étude de programmation pour l'aménagement de la première tranche de travaux du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 4 », 2002, « Société : urbanisation et habitat », 2002, « Belfort, constats et perspectives : contribution aux réflexions menées par l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort sur le devenir de l'agglomération belfortaine », 2003, « les loyers privés 2002 », 2003, « les copropriétés sensibles dans le Territoire de Belfort, enquête 2003 », 2004, « analyse comparative des quartiers », 2004 (1996-2004)

    Date

    1996-2007

    Cote

    389W/15

    • Contexte : 389W

    • AUTB (Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : correspondance, études et rapports (observatoire des loyers 1998 ; fréquentation des équipements sportifs du District de l'Agglomération Belfortaine, février 1999 ; observatoire social des quartiers de Belfort, juillet 1999 ; le marché belfortain de l'accession, novembre 1999), procès-verbaux d'assemblées générales et de conseils d'administration, rapports d'activité, rapports financiers, programme "partage 2000", extraits de délibérations du conseil municipal et du conseil communautaire.

    Date

    1997-2000

    Cote

    365W/12

    • Contexte : 365W

    • Urbanisme, relations de la Ville avec l'Agence d'Urbanisme...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  17. Résultat n°17

    [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier de présentation, rapport de présentation, opérations en cours, plans, notes, correspondance.

    Date

    1991-1993

    Cote

    363W/69

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • ZAC de l'Espérance
    • [[ZAC de l'Espérance,]] aménagement : étude AUTB, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la modification : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 95-76 du 20/04/1995 : Approbation après enquête publique du projet de modification du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (arrêté du Maire, note de présentation, règlement modifié, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, servitudes d'utilité publique, pièces graphiques).

    Date

    1995

    Cote

    363W/61

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).

    Date

    1994

    Cote

    363W/60

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision et classement des terrains de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, compte rendu de réunion, correspondance.dossiers de séance-N° 90-229 du 21/12/1990 : Révision partielle du POS de la Ville de Belfort - Classement des terrains de l'ERM en zone NA. En annexe : plans-N° 91-123 du 05/07/1991 : Adoption du projet de révision du POS sur les terrains de l'ERM. En annexe : dossier révision partielle ( AUTB)rapport de municipalité-17/04/1992 : Révision du POS n° 3 - Choix d'aménagement pour la Caserne de Gendarmerie.

    Date

    1990-1992

    Cote

    363W/58

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] troisième révision...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)