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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/118

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet de construction d'un émissaire d'assainissement au Champ de Mars à BELFORT : délibération, plan de financement, devis estimatif, rapport du Commissaire-Enquêteur, arrêté préfectoral, notes, convention d'aide financière (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse/ DAB), cahiers des clauses particulières, acte d'engagement, déclaration à souscrire, ampliation de l'arrêté préfectoral de subvention, ordres de service, plans, correspondance

    Date

    1982-1985

    Cote

    8WCAB/93

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Projet...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.04,PERSONNEL - Convention relative à une subvention de l'Agence de l'Eau pour le recrutement d'Emplois-Jeunes : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/256

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE - MEDITERRANEE - CORSE.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1WCAB/197

    • Contexte : 1WCAB

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/41

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.05, EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'installation d'un poste de chloration sur la Commune d'Evette-Salbert : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/148

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.05, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.04,PERSONNEL - Conventions relatives à une subvention de l'Agence de l'Eau pour le recrutement d'Emplois-Jeunes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/99

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.04,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION - Autosurveillance des épandages des boues ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/154

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) : délibération, devis, correspondance. Lutte contre la pollution (1981) : décision d'aide (Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), rapport, compte rendu des visites (Direction Départementale de l'Agriculture), dossier technique

    Date

    1979-1984

    Cote

    8WCAB/16

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE DENNEY - Extension (1979) :...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

    Date

    1968-1985

    Cote

    3WCAB/112

    • Contexte : 3WCAB

    • RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE - Extension de la Station d'Epuration de Belfort (1977-1981) : décision attributive de subvention (Préfecture de la Région de Franche-Comté), décision d'aide (Agence de Bassin...), convention, correspondance. Prime pour épuration (1984-1985) : note, décompte détaillé, correspondance. Mesure d'efficacité d'ouvrages d'épuration de Belfort (1987) : rapport (Agence de Bassin...)

    Date

    1977-1987

    Cote

    8WCAB/2

    • Contexte : 8WCAB

    • RELATION DAB / AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  12. Résultat n°12

    PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989). Blocage des prix des services publics de l'eau et de l'assainissement (1982-1983). Enquêtes relatives au prix de l'eau dans d'autres communes (1982-1985). Demande de dérogation à la réglementation de contrôle des prix de l'eau et de l'assainissement (1984-1985) : circulaires préfectorale et ministérielle, rapport (Assemblée Nationale), documentation (Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau- F.N.A.D.E.), articles de presse, enquêtes (Ville Châlons-sur-Saône, Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse), notes, tableaux, correspondance

    Date

    1978-1989

    Cote

    7WCAB/94

    • Contexte : 7WCAB

    • PRIX DE L'EAU - Tarif de vent de l'eau (1978-1989)....

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/155

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation de la Savoureuse dans la zone de captages de Sermamagny (Tranche I, phases 1 et 2, 1988). Enrochement de la Savoureuse pour la protection du Puits Parisot (Travaux urgents, 1990). Aménagement du lit et confortement des berges de la Savoureuse (Tranche II, phases 1 et 2, 1990-1992) : convention de maîtrise d'oeuvre (DAB/ D.D.A.F.), subventions (Conseil Général, Agence de l'Eau Rhône- Méditerranée-Corse), marchés (TROMMENSCHLAGER, PARISOT, PETIZON, GARON), rapports et études (BETURE-SETAME, DDAF), délibérations, article de presse, bilan, plans, correspondance

    Date

    1988-1992

    Cote

    7WCAB/90

    • Contexte : 7WCAB

    • AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA SAVOUREUSE - Stabilisation...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (PLANCHET). Lutte contre la pollution : rapport de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/217

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement du District : convention (DAB/Agence Bassin Rhône-Méditerranée-Corse)

    Date

    1985-1986

    Cote

    3WCAB/125

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etude du schéma général d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL - Aide financière de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour le poste d'assistant technique eau et milieu naturel : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/202

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 4.07,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)