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  1. Résultat n°1

    Section canoë-kayak « Back 90 » de l'ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), conflit au sein de l’équipe dirigeante : correspondance, éléments financiers, ordonnance de référé rendue par le Tribunal de Grande Instance de Belfort

    Date

    2003-2004

    Cote

    381W/54

    • Contexte : 381W

    • Section canoë-kayak « Back 90 » de l'ASMB (Association...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  2. Résultat n°2

    A.S.M.B. tennis : revue trimestrielle

    Auteur

    ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE DE BELFORT

    Date

    1976

    Cote

    Br/1427

    • Contexte : bibliothèques

    • A.S.M.B. tennis : revue trimestrielle
  3. Résultat n°3

    ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension et réhabilitation des terrains du Parc : conventions avec la Ville et avenants, bilans financiers, compte de résultats, grand livre global, délibération du Conseil municipal, plans, règlement intérieur, comptes rendus du comité de gestion, enquête de satisfaction et résultats, réponses Réseau Villes Moyennes sur le mode de gestion, coupures de presse, plans, correspondance et notice de présentation pour l'extension, diagnostice et projet général de réhabilitation

    Date

    1975-1996

    Cote

    322W/94

    • Contexte : 322W

    • ASMB, fonctionnement, gestion, fréquentation, extension...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2005

    Cote

    319W/125

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    ASMB, attribution subvention, ASSOCIATION SPORTIVE GENERALE DE LA VILLE DE BELFORT, création et dissolution : délibération, convention, compte rendu assemblée générale, statuts.

    Date

    1989-1995

    Cote

    308W/78

    • Contexte : 308W

    • ASMB, attribution subvention, ASSOCIATION SPORTIVE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Section football de l’ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), fonctionnement : brochure de présentation pour la saison 2002-2003, coupure de presse, correspondance, dossier assemblée générale du 24 juin 2005 (rapport moral, rapport d’activité, comptes), délibération de Territoire Habitat sur le partenariat avec la section football

    Date

    2003-2006

    Cote

    381W/53

    • Contexte : 381W

    • Section football de l’ASMB (Association Sportive Municipale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-95 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2006

    Cote

    319W/361

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-191 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2004

    Cote

    314W/477

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité aux Glacis, organisation manifestation sportive, situation de l'ASMB : délibération du Conseil municipal, fiche technique, plan, correspondance, note, convention avec Préfecture

    Date

    1991-1992

    Cote

    311W/65

    • Contexte : 311W

    • SPORT, aménagement d'un équipement sportif de proximité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB) ET SES SECTIONS -Fonctionnement et financement de l'ASMB (1984-2000) : conventions (Ville/ASMB Générale, ASMB-Football, 1992-1996 ; Ville-Département/BAUHB, 1996), rapport d'activité (1984), rapport moral (Assemblée Générale, 1998), communiqué de presse, fiches budgétaires, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-92 : Convention en vue de l'attribution de subventions pour les actions sportives au titre de l'année 1992-N° 93-93 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1993-N° 94-91 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1994-N° 96-145 : Contrats d'objectifs avec les clubs sportifs pour 1996-N° 99-83 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB-N° 00-123 : Répartition des crédits de subventions aux sections ASMB.Fonctionnement et financement de l'ASMB-TENNIS (1975-2000) : conventions (Ville/ASMB-Tennis, 1975-1996), bilans financiers, délibération (27 février 1975), rapports municipalité, statistiques, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 94-26 : Nouvelle convention de mise à disposition des installations de tennis du Parc des Loisirs des Résidences au profit de l'ASMB Section Tennis-N° 96-167 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et l'ASMB Section Tennis pour la réhabilitation des courts de tennis du Parc des Loisirs des Résidences.Fonctionnement de l'ASMB-NATATION (1985-1993) : conventions et avenants (Ville/ASMB-Natation, 1985-1987), compte rendu de visite, rapport municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-169 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel-N° 87-168 : Mise à disposition de la section de natation de l'ASMB d'un Maître-Nageur-Sauveteur municipal à temps partiel.Fonctionnement et financement de l'ASMB-FOOTBALL (1988-2000) : rapport municipalité, rapport financier, fiches budgétaires, correspondance, notes.Fonctionnement de l'ASMB-ATHLETISME (1989) : convention de partenariat, document de séance-N° 98-233 : Convention de partenariat entre la Ligue de Franche-Comté Athlétisme, l'ASMB-Athlétisme et la Ville de Belfort.Fonctionnement de l'ASMB-RUGBY (1989-1993) : convention de partenariat (Ville/ASMB-Rugby-Italia RP Sportive, 1991), délibération, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-VOLLEY-BALL (1990-1998) : rapport municipalité, projet, correspondance, notes.Fonctionnement et financement de l'ASMB-SPORT BOULES LYONNAISES (1990-2000) : correspondance, notes.Problèmes posés par les jeunes à l'ASMB-BOXE (1998) : pétition, correspondance.Fonctionnement, financement et localisation de l'ASMB-JUDO (1998-2000) : rapport municipalité, étude de faisabilité, fiches budgétaires, notes.Participation de l'ASMB-PETANQUE à l'organisation des compétitions (1998-2001) : rapport municipalité, correspondance.Organisation des compétitions par l'ASMB-HOCKEY SUR GLACE (1999-2000) : correspondance.

    Date

    1975-2001

    Cote

    264W/121

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE BELFORTAINE (ASMB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Section karaté de l’ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), suivi de courriers anonymes des parents et utilisation du gymnase Diderot : correspondance

    Date

    2004

    Cote

    381W/52

    • Contexte : 381W

    • Section karaté de l’ASMB (Association Sportive Municipale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-222 : Répartition des crédits de subventions aux sections de l'Association Sportive Municipale Belfortaine (ASMB).

    Date

    2003

    Cote

    314W/227

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    Section hockey sur glace de l’ASMB (Association Sportive Municipale de Belfort), fonctionnement particulièrement situation financière : compte rendu d’activité, notes, correspondance, documents budgétaires, document de présentation

    Date

    2005-2007

    Cote

    381W/51

    • Contexte : 381W

    • Section hockey sur glace de l’ASMB (Association Sportive...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME