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4 résultats

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  1. Résultat n°1

    ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).

    Date

    1974-1979

    Cote

    7F/20

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
    • 7F/20 - ANPE
    • ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/161

    • Contexte : 254W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    ANPE : projet de déclaration publique (Comité régional de l'ANPE), rapport municipalité, rapport d'activités (1998), statistiques, liste de demandeurs d'emploi, articles de presse

    Date

    1988-1999

    Cote

    248W/103

    • Contexte : 248W

    • ANPE : projet de déclaration publique (Comité régional...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE) : rapport d'activité 2000, statistiques de 1998 à 2001 (chiffres de l'emploi), courrier relatif à la circulaire 2002-15 sur la durée du travail des jeunes de moins de 18 ans, note sur la situation de l'emploi et l'insertion, compte rendu de la commission de Développement Économique du 3 mars 2005, publications de l'ANPE

    Date

    1998-2005

    Cote

    392W/4

    • Contexte : 392W

    • Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE) : rapport d'activité...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS