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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre, du papier et du P.V.C. : rapport, notes, compte rendu, articles de presse, liste normalisée de conteneurs (Agence Nationale pour la Récupération et l'Elimination des Déchets (ANRED)), documentation (Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie, Communauté Urbaine de Lyon)

    Date

    1980

    Cote

    6WCAB/35

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Collecte du verre,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/52

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)

    Date

    1982

    Cote

    6WCAB/37

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : documentation (ANRED)

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide financière auprès de l'ANRED : correspondance ; parution de l'article "Le recyclage du verre dans le District de Belfort" : préface (Jean-Pierre CHEVENEMENT), correspondance

    Date

    1981

    Cote

    6WCAB/36

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Demande d'aide...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  5. Résultat n°5

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés, documentation (ANRED), correspondance, factures (B.S.N.)

    Date

    1990

    Cote

    6WCAB/47

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE : fiches de relevés,...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS