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  1. Résultat n°1

    Point vert 90, n°72 (3ème trimestre 86)

    Date de publication

    1986

    Auteur

    ASSOCIATION BELFORTAINE DE PROTECTION DE LA NATURE

    Date

    1986

    Cote

    Br/1912

    • Contexte : bibliothèques

    • Point vert 90, n°72 (3ème trimestre 86)
  2. Résultat n°2

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels Pépinière et Belfort nord, Ouvre boîte, Jeune Chambre économique, Amicale élèves ENI, Association des Amis du Musée de la Résistance et de la Déportation, Commune libre des Barres et du Mont, Amis du Château de Belfort, A.B.P.N., écoles de danse, Comité de gestion foyer des Jeunes Travailleurs, Union nationale des combattants, Boîte à images, Association de quartier Arsot-Ganghoffer) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers.

    Date

    1977-1982

    Cote

    189W/11

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle, plan d'occupation des sols (POS), Association Belfortaine de protection de la nature.

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/68

    • Contexte : 2W

    • Problème de l'environnement à Belfort : décharge industrielle,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes : compte rendu (Groupe Environnement), tracts (les Verts, Association pour la Protection de l'Eau et de l'Environnement (A.P.E.E.)), "Mémoire sur l'environnement dans le Territoire de Belfort" (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.)), correspondance (Fédération des Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement (F.A.P.N.E.)), plan

    Date

    1987-1989

    Cote

    5WCAB/194

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Contribution des écologistes...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/52

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  6. Résultat n°6

    Relations avec l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (plaquette de promotion de l'étang des Forges, présence d'une cigogne près de cet étang, problème de déversement du contenu d'un camion) : correspondance, photographies

    Date

    1992-1998

    Cote

    330W/37

    • Contexte : 330W

    • Relations avec l'Association Belfortaine de Protection...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-118 : Gestion du site naturel de la Miotte - Convention avec l'ABPN.

    Date

    2004

    Cote

    314W/402

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.

    Date

    1989

    Cote

    1WCAB/257

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association pour la Protection des Eaux et de l'Environnement (1988) : rapport ("L'environnement, Un enjeu pour le Territoire de Belfort", Conseil Général), tract, notes.Association Belfortaine de Protection de la Nature (ABPN) (1988-1991) : compte rendu (Assemblée Générale, 1991), correspondance.Fondation Nationale pour la Prévention des Risques Industriels (1990) : correspondance.Commission de Recherche et d'Information Indépendantes sur la Radioactivité (CRII-RAD) (1990-1991) : demande de subvention, projet de communiqué de presse.Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME) (1991-1992) : compte rendu, correspondance.Association des collectivités comtoises pour la maîtrise des déchets et de l'environnement (ASCOMADE) (1991-1995) : rapports municipalité ("Opération KANGOUROU des DTQD par l'ASCOMADE", 1992 / "ASCOMADE - Bilan d'activité - Cotisation 1994", 1993 / "ASCOMADE - Désignation des représentants de la Ville", 1995), compte rendu, correspondance, notes.Association pour la Protection et le Réintroduction des Cigognes en Alsace (APRECIA) (1993) : correspondance.Association ARPAM (1993) : correspondance.Comité d'Accueil et de Lutte pour un Meilleur Environnement Sonore (CALMES) (1995-1996) : rapport municipalité ("Demande de subvention à hauteur de 45000F pour le financement d'une expertise de l'A36", 1995), correspondance, notes.Association de défense de l'environnement GREENPEACE (1996) : note.Comité 21 (1997-1998) : appel à projet ("Outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux", Ministère de l'Environnement, 19978), rapport, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1988-1998

    Cote

    264W/277

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT -Association...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)

    Date

    1979-1992

    Cote

    5WCAB/180

    • Contexte : 5WCAB

    • ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE