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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Adhésion de la CAB à l'Association des Maires du Territoire de Belfort : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/168

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.12, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    Association des Maires de France : correspondance, invitations à des rencontres, documentation.Cet article contient le dossier de participation du Maire de Belfort au 82è congrès des Maires de France, les 23-25 novembre 1999 à Paris

    Date

    1997-2001

    Cote

    365W/9

    • Contexte : 365W

    • Association des Maires de France : correspondance,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement de l'AMF : rapport municipalité, rapport ("73ème Gongrès national des Maires de France, Voeux et Résolutions", 1990), compte rendu (Association des Maires du Territoire de Belfort, 2001), rapport d'activités (Association des Maires du Territoire de Belfort, 1997), programme concours ("Gagner la bataille de la lecture", 1991), liste des Maires élus, notes

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/148

    • Contexte : 248W

    • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès : programmes ; groupe de travail sur "quartiers défavorisés" : comptes-rendus ; journées de travail sur "systèmes de gestion à la base de cartes" : programmeFEDERATION DES MAIRES DES VILLES MOYENNES, Congrès et colloques, composition du conseil d'administration, documentation législative transmise pour information ou avis, revue de presse

    Date

    1990-1993

    Cote

    206W/13

    • Contexte : 206W

    • ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE, Colloques et congrès...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT