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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 30/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Piscine du Parc ; Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/153

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-260 : Questions diverses - Bilan et perspectives du contrat enfance passé entre la Ville de Belfort et la Caisse d'Allocations Familiales pour une période de trois ans (2005-2007).

Date

2005

Cote

319W/263

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

Date

2004

Cote

314W/333

Résultat n°4

[[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 1 (place Baudin, rue de Lisbonne), fonctionnement et financement dans le cadre de l'opération Habitat et Vie Sociale (HVS) : dossier de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions (Ville / CAF, 1982-1991), fiches budgétaires, note de présentation, descriptif des équipements, plan de financement, notes, correspondance.dossier de séance-N° 91-97 du 07/06/1991 : Construction des Maisons de l'Enfance aux Résidences - Signature de conventions avec la CAF. En annexe : convention de construction et convention d'équipement (Ville / CAF).rapport de municipalité-28/10/1988 : Activités Francas aux Résidences - Accueil des 3-6 ans.

Date

1981-1991

Cote

363W/17

Résultat n°5

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999

Date

1997-2000

Cote

253W/6

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-138 : Animations sportives été 2004 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2004

Cote

314W/422

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-168 : Animations sportives été 2005 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2005

Cote

319W/170

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-127 : Animations sportives été 2006 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/394

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-215 : Contrat Temps Libre - Ville de Belfort/Caisse d'Allocations Familiales - Bilan 2005.

Date

2006

Cote

319W/485

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-142 : Animations sportives été 2003 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

Date

2003

Cote

314W/146

Résultat n°11

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation de la CAF au financement des opérations engagées par la Ville de Belfort : étude (Centre de Réalisations et d'Etudes pour la Planification, l'Aménagement et l'Habitat-CREPAH), convention (Ville/CAF), demande de subvention, documents financiers, rapport, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-300 : Réalisation d'aires de jeux dans les quartiers - Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales-N° 86-254 : Aménagement d'aires de jeux dans les quartiers - Subvention de la Caisse d'Allocations Familiales - Convention-N° 89-147 : Programme d'investissement 1989 - Aides financières allouées par la Caisse d'Allocations Familiales

Date

1981-1990

Cote

198W/252

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 28/7.03 : Grands Equipements - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

Date

2004

Cote

15WCAB/280

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-64 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

Date

2005

Cote

16WCAB/86

Résultat n°14

Contrat de ville, mise en oeuvre et élaboration du futur contrat de ville 2000-2006 (partenariat avec la CAF, création d'une équipe de coordination et de groupes de travail thématiques, mise en oeuvre du dispositif "service national ville", préparation du budget primitif 2001) : rapport d'activité et contrat d'objectif CAF, convention de partenariat avec la CAF, divers bilans 1994 du contrat de ville, programmation opérationnelle 1999, compte-rendu de municipalité sur la synthèse des travaux des groupes thématiques, comptes-rendus de réunions, correspondance, notes de service, documents de travail des groupes

Date

1995-2001

Cote

326W/20

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-259 : Contrat Temps Libre - Ville de Belfort / Caisse d'Allocations Familiales - Bilan 2003 et renouvellement 2004-2006.

Date

2004

Cote

314W/547

Résultat n°16

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans Sécurité sociale et Caisse d'allocations familiales (rue Strolz)

Date

1972

Cote

39W/168

Résultat n°17

Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires

Date

1990-1997

Cote

252W/4

Résultat n°18

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) - Participation financière de la CAF aux opérations engagées par la Ville : conventions et avenants (CAF/Ville, 1991-1998), contrats de prêt (CAF/Ville, 1992, 1995), dossier de subvention (1992-1993), rapport d'activités (1989-1992), circulaire CAF ("Action sociale", 1995), articles de presse, notes, documents de séance-N° 92-186 : Versement d'une subvention à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour compenser la restitution de tickets piscines-N° 93-87 : Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales à propos du financement des Centres de Loisirs Périscolaires-N° 93-106 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 94-262 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions à intervenir-N° 95-131 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales - Conventions et contrats de prêt à intervenir-N° 98-53 : Aides financières de la Caisse d'Allocations Familiales pour la restructuration de la Crèche des Résidences

Date

1989-1998

Cote

254W/215

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-65 : Direction des Sports - Piscine du Parc - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort (CAF 90).

Date

2006

Cote

16WCAB/220

Résultat n°20

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE BELFORT : rapports d'activités

Date

1989-1993

Cote

206W/16