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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/44

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE.

    Date

    1991

    Cote

    1WCAB/209

    • Contexte : 1WCAB

    • PROJET DE CREATION D'UNE RECYCLERIE PAR LE CENTRE D'ECOLOGIE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement : bilan comptable de résultat 1998 et 1999, bilan descriptif 1998 et 1999, budget prévisionnel 2000, bilan social de 1991 à 1998 et de 1991 à 1999, budget des actions 1999, statuts

    Date

    1998-2000

    Cote

    330W/107

    • Contexte : 330W

    • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement : documents budgétaires, rapport de présentation, rapport du Conseil municipal sur la modification des statuts

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/62

    • Contexte : 327W

    • Centre d'écologie et d'économie alternative, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/119

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

    Date

    1987-1996

    Cote

    1WCAB/214

    • Contexte : 1WCAB

    • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA) -Création du CEEA (1989-1991) : projet de statuts, rapport de présentation, convention (Ville/CEEA, 1991), rapports municipalité, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-223 : Etude relative à la création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA)-N° 90-132 : Création d'un Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative-N° 91-59 : Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative - Contrat d'objectif.Fonctionnement et gestion financière (1990-2001) : comptes rendus, rapport municipalité, bilan définitif, statuts (1990), rapports, documents budgétaires, plans, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 93-16 : Bilan et perspectives du Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).Recherche de locaux et de lieux de stockage (1991-1996) : rapport municipalité ("Mise à disposition d'une propriété de la Ville en faveur du CEEA", 1991), correspondance, notes, document de séance-N° 93-80 : Acquisition d'un entrepôt pour les activités du CEEA acte notarié (Epoux JOBARD-PARMENTIER/Ville, 1er juin 1993).

    Date

    1989-2001

    Cote

    264W/275

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE (CEEA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités : comptes rendus de conseil d'administration, rapports de présentation, correspondance, notes

    Date

    1990-1998

    Cote

    276W/16

    • Contexte : 276W

    • CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE, activités...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des vieux papiers dans les administrations - Reconduction, pour l'exercice 2003, de la Convention de Service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/27

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE