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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    RELATIONS AVEC LA CHAMBRE DES METIERS AU SUJET DE LA FORMATION ET DE MANIFESTATIONS : correspondance, note

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/88

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LA CHAMBRE DES METIERS AU SUJET DE LA...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement (1988-1997) : convention de partenariat (Chambre de Métiers/Ville), convention (Etat/Ville/CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), convention d'occupation à titre précaire (Ville/M. DZIRI), délibération (N° 94-158), projet de charte (Ville/CCI/Chambre de Métiers/Fédération des Associations de Commerçants et Artisans), étude ("Etude sur le commerce et artisanat rural", Chambre de Métiers, 1993), rapport ("Jumelage entre la Chambre de Métiers de Belfort et la Chambre d'Artisanat de Rabat et Skhirat/Témara", 1996), rapport municipalité ("Opération Artisans Messagers"), demande de subvention, questionnaire, relevé de conclusion ("Zone Franche Urbaine du quartier des Résidences", Comité de Pilotage, 1997), documentation, notes ("Perspective pour l'artisanat" / "Foire de Belfort"), correspondance. Transfert du siège social de la Chambre de Métiers (1993-1995) : rapport ("Acquisition des anciens locaux COTRAFI...", 1994), bail (Société TRUMEL/Société PROMOTIS), autorisation d'occupation (SNCF/Société COMAFRANC), document de séance-N° 95-52 : Participation forfaitaire de la Ville de Belfort au financement des nouveaux locaux de la Chambre de Métiers du Territoire de Belfort

    Date

    1988-1997

    Cote

    248W/61

    • Contexte : 248W

    • CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement social et économique : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études AUTB, conventions, extrait de délibération (N° 91-83), comptes rendus de réunions, décisions attributives de subvention (1991), plan de financement, rapports, propositions d'actions (Association maison de quartier Jean Jaurès), fiches d'études, fiches d'actions, plans, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 90-53 du 30/03/1990 : Approbation de la convention de quartier du faubourg des Vosges-N° 93-3 du 04/02/1993 : Convention relative au développement et à la revitalisation économique du faubourg des Vosges. En annexe : convention (Etat / Ville), convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 93-185 du 01/10/1993 : Convention de quartier faubourg des Vosges - Programmation des actions 1993. rapport de municipalité-16/02/1990 : Examen de la convention de quartier sur le faubourg des Vosges. études AUTB-"Quartier des Vosges, Convention de quartier", février 1990, mai 1991, mars 1992-"Patrimoine et quartiers anciens dans la ville", février 1990-"Mieux vivre et circuler en ville", février 1990-"Développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers de la Ville", février 1990-"Développement et revitalisation économique du faubourg des Vosges", août et octobre 1992.

    Date

    1990-1993

    Cote

    363W/6

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Vosges
    • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/261

    • Contexte : 198W

    • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Chambre des Métiers, création : délibération du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2F/8

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre des Métiers, création : délibération du conseil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, revitalisation du commerce et de l'artisanat et actions de formation et de modernisation des entreprises : dossiers de séance et annexes, document d'étude provisoire, convention et avenant n° 1 (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), bilan de l'opération (AUTB, 1994), bilan définitif des actions d'animation 1997 (AUTB, 1998), conférence de presse, revue de presse (1990-1994), dossier de presse, dossier de candidature au prix PROCOS 1996, comptes rendus de réunions, dossier de présentation, tableaux budgétaires, contrat de ville, programmes d'actions, dossiers FISAC ("Bilan 1994 - Projet 1995", AUTB), rapports, propositions de formation, plan de formation, guide des activités artisanales, fiches des entreprises, liste des entreprises bénéficiaires, plans, plaquette de promotions, journal de quartier, documentation, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 93-108 du 04/06/1993 : Etude et animation économique du faubourg des Vosges. En annexe : contrat d'étude (Ville / AUTB, 1993)-N° 94-74 du 15/04/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Modernisation des entreprises-N° 94-172 du 23/09/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Convention pour la mise en oeuvre d'actions de valorisation de l'artisanat et d'un plan de formation. En annexe : convention de plan de formation (Ville / CCI), convention de mise en oeuvre des actions et d'un plan de formation (Ville / Chambre de Métiers)-N° 94-214 du 10/11/1994 : Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Avenant n° 1 à la convention. En annexe : avenant n° 1 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès)-N° 95-169 du 22/09/1995 : Contrat de Ville - Opération de revitalisation et de développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges - Autorisation de signature de conventions. En annexe : contrat de maîtrise d'oeuvre (Ville / AUTB), convention "la qualité dans le commerce" (Ville / CCI), convention "mise en oeuvre d'actions de promotion de l'artisanat et d'une étude-diagnostic sur les déchets des entreprises" (Ville / Chambre de Métiers), avenant n° 2 à la convention (Etat / Ville, CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans de l'avenue Jean Jaurès).

    Date

    1990-1998

    Cote

    363W/8

    • Contexte : 363W

    • DEVELOPPEMENT URBAIN
    • Quartier des Vosges
    • [[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, revitalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)