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  1. Résultat n°1

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

    Date

    1959-1984

    Cote

    5WCAB/186

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/115

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant de la Station d'Epuration (1982) : délibération (Conseil Municipal de Danjoutin), correspondance. Enquête sur les rejets industriels (1989) : note, rapport. Action pour l'environnement (1990) : rapport. Valorisation agricole des boues de l'Usine d'Epuration (1990) : délibération, rapport, convention (DAB/Chambre Départementale d'Agriculture)

    Date

    1982-1990

    Cote

    8WCAB/3

    • Contexte : 8WCAB

    • EPURATION, ENVIRONNEMENT - Odeurs nauséabondes se dégageant...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4
    Agriculture en Franche-Comté : procès-verbal de réunion de la Chambre d'agriculture du Territoire de Belfort, documentation, correspondance.

    1 media

    Agriculture en Franche-Comté : procès-verbal de réunion de la Chambre d'agriculture du Territoire de Belfort, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1976

    Cote

    18Z/86

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Aménagement du territoire
    • Agriculture en Franche-Comté : procès-verbal de réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS