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  1. Résultat n°1

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale (1994-1995) : document unique de programmation (DOCUP), document d'application (DOCAP), notes (Préfecture, AU 2000, Ville), tableaux, programme, tableau de financement ("Communes et organismes hors Belfort"), propositions, rapport municipalité, fiches d'opérations ("FEDER, Contrat de ville", 1995), fiches de programmation, correspondance (Commissaire européen Bruce MILLAN/Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation (dont "Composition cantonale des zones classées à l'Objectif 2" / "Service de proximité", DATAR / "Article 10 du règlement FEDER"...). Réunions relatives au programme Objectif 2 (1994) : comptes rendus (DRIRE, SGAR, Ville), notes (AU 2000, Ville, Préfecture, CEE), tableaux, document de travail, rapport ("Programme opérationnel de l'Aire Urbaine", 1994), propositions

    Date

    1994-1995

    Cote

    248W/17

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Programmation départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/19

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations municipales : DOCUP, DOCAP, tableau ("Ventilation des crédits FEDER entre les collectivités du Nord Franche-Comté"), bilan, états financiers (1997-2001), fiches d'opérations municipales, plaquette de présentation, dossier ("Objectif 2, 97-99, Dossiers refusés"), notes, documents de séance-N° 98-106 : Programme Objectif 2 1997-1999 - Financement des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 99-156 : Demandes de subventions européennes

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/26

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : rapport ("Programme Objectif 2 Franche-Comté, Préparation du DOCUP 1997-1999), document de travail ("Evaluation intermédiare", ACT Consultants, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, note d'orientation (Commission Européenne), fiches d'opérations, notes (AU 2000, Préfecture Franche-Comté, Conseil Général)

    Date

    1996-1997

    Cote

    248W/25

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Préparation du document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Départemental (25/06/1997, 18/09/1997, 15/12/1997, 27/01/1998, 18/05/1998, 22/09/1998, 20/11/1998, 09/02/1999, 14/04/1999, 10/06/1999, 15/09/1999, 04/11/1999) : comptes rendus, relevés de conclusions, fiches d'opérations, proghramme Objectif 2, tableaux, plans, demande de subventions, notes (Préfecture, Ville)

    Date

    1997-1999

    Cote

    248W/28

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Projet de valorisation des déchets urbains et industriels : note d'information (Communauté Economique Européenne (C.E.E.)), rapport (ETG-MARTINER, AG ORFA), documentation, plan, échantillons de fibres organiques

    Date

    1982-1986

    Cote

    6WCAB/60

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Projet de valorisation...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  7. Résultat n°7

    FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document unique de programmation (DOCUP) : comptes rendus, relevés de décisions, règlement ("FEOGA, FEDER, FSE..."), document de travail ("Préparation du DOCUP Objectif 2, Diagnostic et enjeux", Préfecture Franche-Comté), fiches d'actions, observations (Commission Européenne), plan détaille DOCUP, documentation ("Programme 1997-1999, Objectif 2 en Franche-Comté")

    Date

    1999-2001

    Cote

    248W/31

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (2000-2006) - Préparation du document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote confié par la Commission des Communautés Européennes (CCE) au Centre de Recherche et d'Initiatives pour le Développement Local (CRIDEL) : convention-cadre (CCE/Conseil Général/CRIDEL), étude ("Diagnostics relatifs au développement économique local", Centre Européen de Développement au service des Collectivités Territoriales-CEDACT, 1991), comptes rendus (Conseil Général, Groupe de Travail, 1992), notes

    Date

    1991-1992

    Cote

    248W/89

    • Contexte : 248W

    • PROJET PILOTE EUROPE - Réalisation d'un projet pilote...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds Social/Structurel Européen (FSE) (1994) ; Candidature de la Ville de Belfort au FSE (1996) : compte rendu, projet, tableaux des programmations, fiches techniques par mesure, dossier de candidature (Ville, 1996), dossier ("Mesure FSE-DIV", 1996-1997), notes (Ville, Conseil Général, Préfecture Franche-Comté), documentation. Financement des opérations engagées par la Ville au titre du FSE (Actions Jeunesse / Aires d'accueil des gens du voyage / Association Pluri'Elles / Association du Musée des Beaux Arts) (1997-1999) : rapport ("Festival des Résidences"), bilans, fiches d'évaluation, fiches d'opérations, demande de subvention, fiches budgétaires, articles de presse, notes (Préfecture Frenche-Comté, Conseil Régional, Ville, CCAS)

    Date

    1994-1999

    Cote

    248W/23

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Mise en place du Fonds...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (08/04/0997, 10/07/1997, 09/10/1997, 14/01/1998, 31/03/1998, 11/06/1998, 14/10/1998, 16/12/1998) : comptes rendus, projet DOCUP, DOCUP, programmation ("MO : Ville de Belfort"), fiches d'opérations, rapport ("Décisions prises en CRAE"), projet ("Système d'information touristique en Franche-Comté, Cahier de projet", VB Consultants, 1997 / "Nouvelle convention FEDER", 1998), état d'avancement, liste des dossiers ajournés, fiches financières, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville), tableaux

    Date

    1997-1998

    Cote

    248W/29

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/20

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe Technique de suivi des travaux d'évaluation (14/02/1996, 05/04/1996, 30/05/1996) : comptes rendus, rapport d'exécution (Années 1994, 1995 et 1996), étude ("Evaluation Programme Objectif 2 Franche-Comté, Instrument de Gestion", ACT Consultants-Initiative, 1996), notes

    Date

    1996

    Cote

    248W/21

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion industrielle et sociale de la phase I (1989-1991) et de la phase II (1992-1993) : comptes rendus (Préfecture, Comité de suivi), fiches d'opérations, programme, règlement intérieur (Comité de suivi), propositions, tableaux, rapport annuel, programme Fonds Social Européen (FSE), dossier Territoire de Belfort (Fiches 1 à 10 : "Pépinière d'entreprise, Centre de ressource productique, Câblage des zones d'activités, Electrification Belfort-Delle, Desserte ZI Bourogne, Desserte Aéroport de Fontaine, IUT de Belfort, Pôle génie énergétique, Centre ingénierie sportive, Ballon d'Alsace"), notes (Préfecture Franche-Comté, Ville, AU 2000), rapport ("Plan de reconversion industrielle et sociale au titre de l'Objectif 2, Proposition de programmes opérationnels", 1982), liste des zones éligibles, répertoire des opérations, convention (Etat/Ville), documents de séance-N° 89-133 : Plan Objectif 2 Nord Franche-Comté-N° 90-207 : Programme opérationnel FEDER - Objectif 2 - Approbation des conventions de financement-N° 92-175 : Plan Objectif 2 - Seconde phase du programme FEDER (1992-1993) - Approbation des conventions de financement

    Date

    1989-1993

    Cote

    248W/16

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Plan de reconversion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de la STEP : avant-projet sommaire (cabinet MERLIN), demande de subvention (Communauté Economique Européenne, Conseil Régional de Franche-Comté, Ministère de l'Environnement), enquête d'utilité publique, délibération, étude de faisabilité, additif à l'étude d'impact, correspondance

    Date

    1992-1994

    Cote

    8WCAB/13

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Réhabilitation de...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des opérations municipales de la phase I (Palais des Congrès / Parc tertiaire de l'Espérance) et de la phase II (Réhabilitation des fortifications et du Château / Faculté des Sciences Louis Néel / CREBEL / Desserte de la zone d'activités des Haut de Belfort / Desserte de Belfort Technopôle / Convention de quartier Faubourg des Vosges-Champ de Mars / Pôle Enfance Education) : rapport (Ministère de l'Intérieur, 1989), compte rendu (Ville), bilan des paiements, état des dépenses engagées par la Ville, fiches d'opérations, dossier d'opérations, convention (Etat/Ville, 1992), dossier de demande de subvention, plan, délibération, compte rendu ("Modifications relatives aux opérations départementales", Conseil Général, 1993), état d'avancement (Phase II), tableaux, projet de rapport final (1996), liste ("Zones éligibles à l'Objectif 2", 1985), Journal Officiel des Communautés Européennes, décision de la Commission ("Cadre communautaire d'appui pour la Région de Franche-Comté", 1991), rapport ("La reconversion des régions industrielles", CEE, 1991), pièces comptables, notes

    Date

    1989-2001

    Cote

    248W/15

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1989-1993) - Financement FEDER des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions structurelles dans la zone d'Objectif 2 de Franche-Comté réalisées par le Centre Européen d'Expertise en Evaluation (C3E) : rapports C3E ("Premier rapport intermédiare" / "Deuxième rapport intermédiaire" / "Propositions pour des évaluations approfondies" / "Analyse d'ensemble du programme et propositions approfondies, Rapport final provisoire"), compte rendu (Groupe de Pilotage), notes

    Date

    1997

    Cote

    248W/24

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Evaluations des interventions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité de Suivi (09/07/1997, 17/12/1997, 23/06/1998, 26/01/1999, 14/09/1999) : relevés de décisions, comptes rendus, rapports ("Programme Objectif 2, Phase 1992-1993, Projet de rapport final" / "Programme opérationnel Objectif 2, Nord Franche-Comté, 1994-1996, Rapport d'exécution, Années 1994, 1995 et 1996" / "Objectif 2, Programme 1997-1999" / "DOCUP Objectif 2, Rapport TEN Conseil" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Référentiel, Année 1997" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Etat d'avancement" / "Programme Objectif 2 1997-1999, Evaluation" / "Evaluation finale du Programme Objectif 2 en Nord Franche-Comté, Rapport intermédiare du 3 septembre 1999", SGAR / "Evaluation du Programme 1997-1999 & Remaquettage du Programme 1997-1999"), liste des opérations municipales, tableaux, documents de travail, fiches financières, notes

    Date

    1997-1999

    Cote

    248W/27

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité Technique de Programmation (04/03/1999, 11/05/1999, 12/07/1999, 12/10/1999, 21/12/1999) : comptes rendus, contrats locaux de développement, fiches d'opérations, plan de financement, bilan FSE, tableaux, listes, programme Objectif 2, documents de travail, notes (Préfecture Franche-Comté, Ville)

    Date

    1999

    Cote

    248W/30

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1997-1999) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Technique de Programmation (25/01/1995, 04/04/1995, 14/06/1995, 12/10/1995, 25/01/1996, 21/03/1996, 20/06/1996, 04/10/1996, 28/11/1996) : comptes rendus, décisions (Préfecture Franche-Comté), , tableaux de financement

    Date

    1995-1996

    Cote

    248W/18

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)