CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT - Recherche

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Résultat n°1
Guide des sports, Territoire de Belfort, saison 1999-2000

Auteur

CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1999

Cote

Br/1105
- Contexte : bibliothèques
- Guide des sports, Territoire de Belfort, saison 1999-2000
Résultat n°2
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil général, fonctionnement : rapports de réunions, rapport d'activité 2001, "construire une politique de mobilité", correspondance

Date

2000-2002

Cote

334W/38
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°3
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/193
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°4
Rapport d'activités 2001

Auteur

CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

2002

Cote

Br/1258
- Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activités 2001
Résultat n°5
Rapport d'activités 2000

Auteur

CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

2001

Cote

Br/1220
- Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activités 2000
Résultat n°6
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

Date

1986-1988

Cote

5WCAB/190
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°7
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°8
La gazette du centenaire

Date de publication

2022

Auteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

2022

Cote

Br/1853
- Contexte : bibliothèques
- La gazette du centenaire
Résultat n°9
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des puits : arrêtés préfectoraux, délibération et rapport du Conseil de District, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", avis du Conseil d'Hygiène Publique de France, étude géologique du projet d'adduction d'eau potable de la Ville de Belfort (Louis GLANGEAUD, 1953), comptes rendus de réunions, rapports (B.R.G.M., Professeur Jacky MANIA), liste du réseau de surveillance (agence du bassin Rhône-Méditerranée-Corse)Demande d'expertise auprès de Commandant COUSTEAU et Haroun TAZIEFF : rapport du Conseil de District, compte rendu, correspondance, documentationP.O.S. de Valdoie : arrêté préfectoral, délibérations, enquête d'utilité publique, avis du représentant de l'Etat, liste des servitudes d'utilité publique, récapitulatif, révision, tableaux d'adduction-production d'eau, observations du DAB, plansMise en valeur du Fort du Monceau : convention de concession de terrain, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, arrêté préfectoral, articles de presse, correspondance, plansDemande d'information auprès du Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine : avis du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France, décision du Tribunal Administratif de Dijon, plan, articles de presse, correspondance, documentation

Date

1986-1990

Cote

5WCAB/188
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Protection de la zone des...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°10
La gazette du centenaire

Date de publication

2022

Auteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

2022

Cote

Br/1853bis
- Contexte : bibliothèques
- La gazette du centenaire
Résultat n°11
Imagine pour le Territoire

Cote

Br/424/BIS
- Contexte : bibliothèques
- Imagine pour le Territoire
Résultat n°12
Les Archives départementales

Date de publication

2023

Auteur

SEILLAN, Aude

Date

2023

Cote

Br/1961
- Contexte : bibliothèques
- Les Archives départementales
Résultat n°13
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE}. - Conseil général, fonctionnement : rapports, projet de budget primitif 2002 et décision modificative n°2 exercice 2001 examinés en réunions

Date

1992-1996

Cote

334W/18
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°14
Les Archives départementales

Date de publication

2023

Auteur

SEILLAN, Aude

Date

2023

Cote

Br/1961bis
- Contexte : bibliothèques
- Les Archives départementales
Résultat n°15
Conseil général . - Sondage sur l'image de cette collectivité : résultats

Date

1987

Cote

343W/14
- Contexte : 343W
- Conseil général . - Sondage sur l'image de cette collectivité...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°16
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite : convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", délibération du Conseil de District et du Conseil Municipal de Valdoie, comptes rendus de réunions, notes, synthèse des études relatives au contournement, correspondance

Date

1988

Cote

5WCAB/191
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Commission multipartite...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
Rapport d'activités 1999

Auteur

CONSEIL GENERAL DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

2000

Cote

Br/1150
- Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activités 1999
Résultat n°18
HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition par la Ville et IMMEUBLE 8 RUE DE MULHOUSE, location à l'AUTB : convention, acte, comptes rendus de réunions, courriers, délibérations.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Date

1985-1992

Cote

199W/18
- Contexte : 199W
- HOTEL DU DEPARTEMENT, 4 RUE DE L'ANCIEN THEATRE, acquisition...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°19
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté préfectoral, rapport du Conseil de District, rapport du Conseil Municipal de Belfort, délibération du Conseil Municipal de Valdoie, convention Conseil Général/DAB et texte de la "Motion", comptes rendus de réunions, études, plans, correspondance

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/187
- Contexte : 5WCAB
- CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Choix du tracé : arrêté...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°20
ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)

Date

1979-1992

Cote

5WCAB/180
- Contexte : 5WCAB
- ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

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