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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord

    Date

    1995-1996

    Cote

    258W/2

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/8

    • Contexte : 285W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.

    Date

    1995-1998

    Cote

    257W/14

    • Contexte : 257W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

    Date

    1997-1998

    Cote

    257W/2

    • Contexte : 257W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration

    Date

    1997

    Cote

    258W/1

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

    Date

    1997

    Cote

    258W/3

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME