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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-243 : Parcours individuel de requalification professionnelle - Convention de partenariat avec le CNFPT.

    Date

    2004

    Cote

    314W/531

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions du Conseil régional d'orientation, du Conseil d'administration, du CTP et du séminaire de réflexion des directeurs régionaux.

    Date

    2002

    Cote

    307W/4

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    FORMATIONS AU SEIN DU CFA- CAP Petite Enfance : compte rendu de réunion, textes officiels, liste participants, feuilles d'émargement 1994-1996- Stage soudage manuel : dossier de candidature du CFA, convention de mise à disposition locaux, questionnaire d'évaluation du stage par élève, liste participants 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    303W/63

    • Contexte : 303W

    • FORMATIONS AU SEIN DU CFA- CAP Petite Enfance : compte...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  4. Résultat n°4

    CNFPT, relations avec Jackie Drouet en tant que délégué régional : publications du CNFPT, documents sur le Conseil d'orientation (bilan des travaux 2001, composition, répartition des compétences, rémunération des conseillers, règlement intérieur...) , documents divers (correspondance, notes, réflexions, comptes rendus de réunions, discours...) produits principalement à l'occasion de rencontres (conférences des délégués, réunions du Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale, du Conseil scientifique, du réseau emploi, séminaire de bilan de l'inter-région Est, accueil délégation élus polynésiens)

    Date

    2002

    Cote

    307W/1

    • Contexte : 307W

    • CNFPT, relations avec Jackie Drouet en tant que délégué...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    CNFPT : documents de séance et comptes rendus réunions du Conseil national d'orientation d'octobre 2002 à janvier 2003, comptes rendus de réunions du Conseil régional d'orientation du 2ème semestre 2002, compte rendu de réunion du CTP du 10 décembre 2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    307W/7

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séance et comptes rendus réunions...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    CNFPT : documents de séances, délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus et bilan des travaux du Conseil national d'orientation, comptes rendus des conférences des Conseils régionaux d'orientation, dossiers de séance du CTP et du CHS, procès-verbal du CHS, note de présentation et comptes rendus de réunions de la commission de la formation, discours du Président du CNFPT, rapports sur assises des libertés locales.

    Date

    2002-2003

    Cote

    307W/5

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séances, délibérations et comptes...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  7. Résultat n°7

    CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions principalement du Conseil national d'orientation de juillet à octobre 2002, et aussi du Conseil régional d'orientation et de la conférence des directeurs, de la réunion des délégués régionaux, bilan 2001 des travaux du Conseil national d'orientation.

    Date

    2002

    Cote

    307W/6

    • Contexte : 307W

    • CNFPT : documents de séance et comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport, rapport de présentation, avant-projet SCOT (Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard), étude (CNFPT), statistiques, plans, notes, correspondances

    Date

    2002

    Cote

    11WCAB/5

    • Contexte : 11WCAB

    • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Projet de...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS