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26 résultats

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  1. Résultat n°1
    Centre de développement et d’animation concertée de la ville et du Territoire de Belfort (CDAC), création : comptes-rendus de réunions, notes, budgets 1977, convention, programme d’animation 1976/1977, procès-verbal de réunion, statuts, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Centre de développement et d’animation concertée de la ville et du Territoire de Belfort (CDAC), création : comptes-rendus de réunions, notes, budgets 1977, convention, programme d’animation 1976/1977, procès-verbal de réunion, statuts, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1976-1977

    Cote

    18Z/177

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Centre de développement et d’animation concertée de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    1 media

    Centre de développement et d’animation concertée (CDAC), réunion de l’Assemblée Générale : statuts, rapports, programme, bilan d’activité, documentation, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    18Z/131

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Relations du député
    • Relations avec les associations
    • Centre de développement et d’animation concertée (CDAC),...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    - Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206

    Date

    1975-2009

    Cote

    1Z/120

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE, fonctionnement du secteur culture scientifique et technique du CDAC, création du centre CSTI et association pour la promotion de la culture scientifique dans le nord-est de la Franche-Comté) : rapports d'activités, conventions, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, coupures de presse, fiches actions, statuts, documents budgétaires, programme, comptes rendus du conseil d'administration et réunions de bureau, bilans des actions, enquête préparatoire à la réalisation d'un centre de ressources pour le nord-est Franche-Comté, inventaire du fonds documentaire scientifique et technique du nord-est Franche-Comté.

    Date

    1983-1993

    Cote

    309W/140

    • Contexte : 309W

    • DEVELOPPEMENT DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    CDAC, liquidation : documents comptables (livre de trésorerie de janvier 1988 à février 1992, certificat de travail, contrat d'engagement, factures...), protocole d'accord Ville / collectif CDAC

    Date

    1985-1992

    Cote

    309W/99

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation : documents comptables (livre de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    CDAC, liquidation : rapport d'évaluation établi par René Rizzardo, inventaire des fournitures de l'atelier offset, registre d'enregistrement du courrier, livre des comptes, conventions, dossiers de personnel (CV, certificats de travail, solde de tout compte...), correspondance relative au reclassement ou transfert personnel, déclaration pour divers organismes (Impôts. ASSEDIC...)

    Date

    1985-1988

    Cote

    309W/98

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation : rapport d'évaluation établi par...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre d'affaire, préparation budgétaire, signature d'emprunts, souscription à des placements bancaires...) : correspondance, documents financiers (liste subventions de 1977 à 1986, grand livre, factures...)

    Date

    1975-1987

    Cote

    309W/97

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation (paiement salaires, taxe sur chiffre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  8. Résultat n°8

    CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour solde de tout compte, déclarations pour paiement taxe sur les salaires, certificats de travail, dossiers ayant fait l'objet d'un recours devant tribunaux et arrêts.

    Date

    1974-1990

    Cote

    309W/96

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation relative au personnel : reçus pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables (factures, grand livre, rapports financiers, budget...), inventaires, documents sur salaires du personnel.

    Date

    1964-1989

    Cote

    309W/95

    • Contexte : 309W

    • CDAC, liquidation : correspondance, documents comptables...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux d'assemblée générale et de conseils d'administration, rapport financier et d'activités 1985, documents financiers (rapport sur situation financière, bilan, comptes de résultats...)

    Date

    1981-1988

    Cote

    309W/94

    • Contexte : 309W

    • CDAC, fonctionnement et liquidation : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  11. Résultat n°11

    CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série 49 J (archives déposées aux Archives départementales), conventions, brochure "1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", déroulement de carrière du personnel suivant convention collective.

    Date

    1975-1986

    Cote

    309W/93

    • Contexte : 309W

    • CDAC, fonctionnement : répertoire de la sous-série...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs, création d'un comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturels, de l'association pour le développement de la vie associative et culturelle, de la Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels : correspondance, statuts, notes, documents financiers (dossier demande subvention, bilan, budget prévisionnel...), comptes rendus du conseil d'administration, rapport sur gestion des postes d'animateurs.

    Date

    1974-1987

    Cote

    309W/92

    • Contexte : 309W

    • DEPARTEMENT SOCIO-CULTUREL DU CDAC, gestion des animateurs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  13. Résultat n°13

    CDAC, gestion financière, création, fonctionnement puis fermeture terrain d'aventure, licenciement de l'animateur : correspondance, convention, dossier demande subvention.

    Date

    1974-1985

    Cote

    309W/91

    • Contexte : 309W

    • CDAC, gestion financière, création, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14

    RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue de Londres, Résidences Bellevue, Pépinière, des Barres et du Mont, des Glacis, Belfort nord, Maison de quartier Jean Jaurès, F.O.L., Lyre municipale, Mois de l'image, Ouvre Boîte, C.D.A.C., A.M.B.A., Amicale Miotte Brisach, N.T.B., Terrain d'aventure) : demandes de subvention pour 1984 (dossiers, rapports financiers, moraux, d'activités, projets)

    Date

    1983

    Cote

    189W/13

    • Contexte : 189W

    • RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (centres culturels rue...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    Rapports commandés dans le cadre de la réforme des établissements culturels (création CAC, devenir C.D.A.C.)

    Date

    1985

    Cote

    189W/6

    • Contexte : 189W

    • Rapports commandés dans le cadre de la réforme des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    C.D.A.C. : finances (demandes de subventions, salaires, personnel, compte d'exploitation...)

    Date

    1984-1985

    Cote

    189W/5

    • Contexte : 189W

    • C.D.A.C. : finances (demandes de subventions, salaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  17. Résultat n°17

    C.D.A.C. : tracts de présentation de manifestations, courriers divers en particulier relatifs au budget, rapports financiers

    Date

    1973-1981

    Cote

    189W/4

    • Contexte : 189W

    • C.D.A.C. : tracts de présentation de manifestations,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  18. Résultat n°18

    CDAC, dossier synthèse constitué par M. Legrand : statuts, principales actions, lettres de soutien au moment de la création du CAC.

    Date

    1974-1987

    Cote

    83W/16

    • Contexte : 83W

    • CDAC, dossier synthèse constitué par M. Legrand : statuts,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC) : mise en place CAC, aspect financier, problèmes de personnel, fonctionnement, rapports d'activité.

    Date

    1982-1988

    Cote

    67W/41

    • Contexte : 67W

    • Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    - Fondation des Oeuvres Laïques (FOL) : rapports financiers et d'activité, bilans des activités organisées (salon de la carte postale, festival internationale de théâtre pour l'enfance et la jeunesse) (1976-1977)- Centre de développement et d'action concertée (CDAC) : rapports financiers et d'activité, programmes d'animation (1978-1980)

    Date

    1976-1980

    Cote

    47W/4

    • Contexte : 47W

    • - Fondation des Oeuvres Laïques (FOL) : rapports financiers...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE