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  1. Résultat n°1

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Aménagement du Centre de Secours Principal (CSP) (1984) : fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 84-146 : Caserne des Sapeurs-Pompiers - Aménagements.Rénovation des locaux du CSP (1990-1993) : étude de faisabilité (Service Bâtiments, 1990), rapport financier, estimation sommaire, schémas, plans, correspondance, notes.Aménagement de lieux de vie dans les combles du CSP (1992-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, rapport municipalité, documents de séance-N° 92-165 : Centre de Secours Principal - Travaux d'aménagement des combles de la grande remise-N° 93-153 : Caserne des Pompiers - Aménagement des lieux de vie.Extension et restructuration des locaux du CSP (1996-1997) : rapports, programme, plans, fiches budgétaires, correspondance, notes.Installation des sirènes d'alerte sur le Foyer des Jeunes Travailleurs (1996-1997) : compte rendu, plans, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    1984-1997

    Cote

    264W/257

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)