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  1. Résultat n°1

    PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987) : délibération (24 novembre 1976 : Surveillance du parc de stationnement souterrain de la ZAC Gérard - Convention avec la SODEB), convention (Ville/SODEB, 1977), contrat de surveillance (SODEB/Société Bourguignonne de Surveillance, 1977), rapport, pièces de marché, détails estimatifs, plans, factures, correspondance, notes.Fonctionnement, maintenance et gestion du parking (1985-2002) : dossier de marché, rapport, compte rendu ("Visite sur la sécurité et l'état général des parkings souterrains 4 As-Bougenel", DST, 1993), correspondance, notes, document de séance-N° 86-249 : Stationnement payant - Dispositions complémentaires.Construction de la Caisse centrale du parking (1986) : dossier de marché, documents de séance-N° 86-120 : Mise en oeuvre du stationnement payant - Réalisation d'un local central de surveillance - Souscription au marché négocié-N° 86-214 : Caisse centrale du parking des 4 As - Transfert de crédit.Signalisation du SUMA et du Centre Commercial (1986-1987) : dossier d'appel d'offres, rapport, photographies, fiches financières, correspondance, notes.Transactions foncières entre la Ville et la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort en vue de la création d'un nouvel accès au parking (1993-2000) : rapport municipalité, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-156 : Création d'un nouvel accès au parc public de stationnement des 4 As + acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 15 et 19 juin 1998)-N° 00-37 : Acquisition par la Ville d'une place de stationnement parking des 4 As + acte notarié (Chambre des Entrepreneurs/Ville, 18 juillet 2000)

    Date

    1976-2002

    Cote

    264W/140

    • Contexte : 264W

    • PARKING DES 4 AS -Surveillance du parking (1976-1987)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Chambre des entrepreneurs du Territoire de Belfort 1892-1992

    Date

    1992

    Cote

    Br/749

    • Contexte : bibliothèques

    • Chambre des entrepreneurs du Territoire de Belfort...
  3. Résultat n°3

    Relations avec la Chambre des Entrepreneurs du Territoire de Belfort (élaboration d'une charte relative à la qualité de l'appel d'offres, insertion par l'économique...) : notes, statuts du Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification dans les métiers du bâtiment et des travaux, création de son comité départemental, compte rendu de réunion de ce comité, compte rendu d'assemblée générale, rapport d'activité, plaquette

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/39

    • Contexte : 330W

    • Relations avec la Chambre des Entrepreneurs du Territoire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Chambre des entrepreneurs du Territoire de Belfort 1892-1992

    Date

    1992

    Cote

    Br/749/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Chambre des entrepreneurs du Territoire de Belfort...
  5. Résultat n°5

    CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS (CSDE) - Fonctionnement : compte rendu (Assemblée Genérale, 1996), conventions de partenariat (CSDE/Conseil Général, Paierie Départementale, 1992 - CSDE/Ville, Trésorerie Principale Municipale, 1993), convention de collaboration pour l'insertion dans le bâtiment et travaux publics (CSDE/Etat/Ville/Conseil Général/OPDHLM/AFPA/ADIJ/SOPRORES/Régie de Quartier des Glacis/EPIS/SAPIN), convention collective (1987), accord régional de salaires des ouvriers du bâtiment (Fédération régionale du bâtiment de Franche-Comté/Syndicat FO, 1988), enquête (Fédération Nationale du Bâtiment-FNB, 1991), proposition de loi, programme d'investissement, fiches budgétaires, documentation (INSEE, QUALIBAT), document de séance-N° 93-75 : Réduction des délais de paiement aux entreprises

    Date

    1987-1997

    Cote

    248W/64

    • Contexte : 248W

    • CHAMBRE SYNDICALE DES ENTREPRENEURS (CSDE) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)