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  1. Résultat n°1

    CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    198W/199

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/168

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", "Logement en zone rurale : étude du patrimoine communal et de ses potentialités"

    Date

    1992

    Cote

    257W/5

    • Contexte : 257W

    • ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    CONTRAT DE VILLE - Mise en place ; Candidature de la Ville de Belfort à l'élaboration d'un contrat de ville : brochure ("Ville", Délégation Interminitérielle à la Ville et au Développement Social Urbain, 1989), rapport (DDE), décret (Premier Ministre), projet de circulaire (Comité Interministériel des Villes), circulaire ROCARD, convention Ville-Habitat, projet de Contrat de Ville (Etat/Ville), décision et compte rendu (Préfecture), contrat d'actions pour un développement éducatif (Ministère de l'Education Nationale/Ville), discours (M. ROCARD), plans, documentation, articles de presse, notes, correspondance

    Date

    1988-1991

    Cote

    198W/198

    • Contexte : 198W

    • CONTRAT DE VILLE - Mise en place ; Candidature de la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Relations avec la DDE : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de la sous-commission départementale d'accessibilité, étude "Diagnostic : l'hébergement en foyers à Belfort"

    Date

    1999-2001

    Cote

    334W/39

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy à BELFORT : accusé de réception, compte rendu de la réunion de la D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre. Ecoulement de gas-oil dans la zone de captage de SERMAMAGNY : accusé de réception, déclaration de sinistre

    Date

    1993

    Cote

    4WCAB/47

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy / rue de Budapest à BELFORT : constat des dégradation D.D.E. (Direction Départementale de l'Equipement), déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, copie articles de presse. Rupture d'une conduite d'eau à proximité de la ligne S.N.C.F. PARIS-BALE : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, constat d'achèvement des travaux, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    4WCAB/48

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation boulevard Kennedy...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES