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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 37/6.03 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Ville de Belfort et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/247

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    INSPECTION ACADEMIQUE - Fonctionnement ; Relations avec la Ville : conventions (Ville/Inspection Académique, 1993-1994 ; Ville/Cabinet Trajectoires-Reflex, 1996), contrat d'objectifs ("Bilan d'étape et perspectives, Ville de Belfort-Inspection Académique, 1998-2001"), organigramme (1991-1992), rapport ("Dossier établi à l'occasion de la visite à Belfort de M. Jean-Michel LACROIX, Recteur de l'Académie de Besançon", Ville, 1995), rapports municipalité (1992-1999), document de travail (1999), compte rendu (1998), notes, documents de séance-N° 93-262 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'intervention des Educateurs Sportifs Municipaux dans le temps scolaire-N° 93-307 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique concernant l'organisation des leçons de natation des écoles extérieures à Belfort dans les piscines belfortaines-N° 94-27 : Convention Ville de Belfort-Inspection Académique relative aux Adjoints d'éducation musicale-N° 96-236 : Elaboration d'un contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education Nationale - Convention à intervenir avec le Cabinet "Trajectoires"-N° 97-221 : Contrat d'objectifs entre la Ville de Belfort et l'Education nationale

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/4

    • Contexte : 254W

    • INSPECTION ACADEMIQUE - Fonctionnement ; Relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

    Date

    1994-1999

    Cote

    326W/3

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/415

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL