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  1. Résultat n°1

    Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 90, Territoire de Belfort : Mars 1999, recensement de la population

    Auteur

    INSEE

    Date

    2000

    Cote

    Br/24

    • Contexte : bibliothèques

    • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...
  2. Résultat n°2

    ARCHIVES MUNICIPALES -Fonctionnement, actions et équipement (1983-2000) : rapports municipalité ("Classement du service des archives en 1ère catégorie", 1990 / "Dépôt des archives de Jacques BERQUE aux Archives municipales de Belfort", 1998), rapports d'activités (1988-1991), rapport annuel (1993-1997), délibération, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 84-56 : Acquisition d'un lecteur reproducteur de microfilms.Relais d'informations documentaires de l'INSEE (1991-2000) : rapport municipalité ("10ème anniversaire de l'instauration du relai d'information documentaires de l'INSEE à Belfort", 2000), liste documents INSEE, article de presse, correspondance.Projet d'extension des Archives départementales dans la Tour 46 (1993-1995) : rapport municipalité, étude de faisabilité (DST, 1993), document architectural (Service Urbanisme, 1994), plans, correspondance, notes.Demande de subvention de la Société Belfortaine d'Emulation (SBE) relative à l'édition des actes du colloque "Langues régionales" (1995-1996) : formulaire de demande de subvention, correspondance, notes.

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/8

    • Contexte : 264W

    • ARCHIVES MUNICIPALES -Fonctionnement, actions et équipement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires : 39, Jura : mars 1999, recensement de la population

    Auteur

    INSEE

    Date

    1999

    Cote

    Br/29

    • Contexte : bibliothèques

    • Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires...
  4. Résultat n°4

    Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 39, Jura : Mars 1999, recensement de la population

    Auteur

    INSEE

    Date

    2000

    Cote

    Br/19

    • Contexte : bibliothèques

    • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...
  5. Résultat n°5

    Relais INSEE aux Archives municipales de Belfort, adoption d'un avenant au protocole de coopération, 10ème anniversaire du relais, réunion régionale des relais : rapports, correspondance, documentation

    Date

    1999-2005

    Cote

    346W/35

    • Contexte : 346W

    • Relais INSEE aux Archives municipales de Belfort, adoption...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  6. Résultat n°6

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE) - Relations entre la Ville et l'INSEE : contrat de cession (INSEE/Ville), contrat (Ville/AUTB), indices INSEE ("Prix à la consommation, Salaire horaire ouvrier, SMIC", 1986-1989), graphique ("Projections démographiques pour la Franche-Comté", 1987), listing ("Profil de la Commune de Belfort", 1988), statistiques ("Femmes d'aujourd'hui", 1995), base de données communales FIDEL (Fichier Informatique Départemental sur les Etudes Locales, 1994), téléx AFP, notes ("Relais INSEE", Archives Municipales, 1992 / "Recensement complémentaire", 1997), correspondance

    Date

    1986-1997

    Cote

    248W/62

    • Contexte : 248W

    • INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires : 25, Doubs : mars 1999, recensement de la population

    Auteur

    INSEE

    Date

    1999

    Cote

    Br/28

    • Contexte : bibliothèques

    • Evolutions démographiques 1990-1999 : données provisoires...
  8. Résultat n°8

    RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et financement : instruction et complément (INSEE), circulaire préfectorale, arrêté du Maire, fiche de rémunération, liste des agents recenseurs, résultats, documents (INSEE et AUTB), correspondance, notes.

    Date

    1990

    Cote

    264W/325

    • Contexte : 264W

    • RECENSEMENT DE LA POPULATION 1990 -Organisation et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités d'une collecte sélective d'ordures ménagères : étude (ECOPOL), compte rendu, rapport, statistiques (INSEE), correspondance

    Date

    1978

    Cote

    6WCAB/33

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE SELECTIVE DU VERRE - Etude de modalités...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  10. Résultat n°10

    Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 25, Doubs : Mars 1999, recensement de la population

    Auteur

    INSEE

    Date

    2000

    Cote

    Br/21

    • Contexte : bibliothèques

    • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...
  11. Résultat n°11

    RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la Ville de Belfort ; Organisation du colloque "L'Arc Jurassien, une région d'Europe" à Belfort (1994) : statuts (Association L'Arc Jurassien), brochure INSEE ("Espace jurassien Franco-Suisse"), comptes rendus, rapport (municipalité), articles de presse, documentation, document de séance-N° 94-179 : Adhésion de la Ville de Belfort au réseau de Villes de l'Arc Jurassien

    Date

    1994-1996

    Cote

    198W/197

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES DE L'ARC JURASSIEN - Adhésion de la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Populations légales (arrondissements, cantons, communes) : 70, Haute-Saône : Mars 1999, recensement de la population

    Auteur

    INSEE

    Date

    2000

    Cote

    Br/20

    • Contexte : bibliothèques

    • Populations légales (arrondissements, cantons, communes)...