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Résultat n°1

OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (OTBTB) -Révision des statuts (1995-1999) : convention (Département/Ville/OTBTB/Association départementale du Tourisme/Relais départemental des Gîtes de France, 1995), convention de location (Ville/OTBTB, 1995), statuts actuels (1995), projet de nouveaux statuts (1998), protocole d'accord (BIOSTI/OTBTB, 1995), rapport ("Analyse, diagnostic et préconisations relatifs à la conformité des liens juridiques entre l'OTBTB, la Ville de Belfort et le Conseil Général du Territoire de Belfort", Cabinet DEPORCQ, 1999), délibération, texte officiel, organigramme, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2000) : rapports municipalité, signalétique touristique (1997-1999), dossier de financement, convention (Ville/DIMC Service Tourisme, 1999), comptes rendus, organigramme, délibération, plans, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Mise en place des 35 heures (1999) : rapport, accord de branche, conventions (Etat/OTBTB ; Etat-OTBTB/SA SOGECO), étude (SA SOGECO), comptes rendus, correspondance, notes.

Date

1995-2000

Cote

264W/279

Résultat n°2

OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Actions touristiques sur le plan local, départemental, régional et national : convention (OTBTB/Ville), arrêté du Maire, compte rendu, étude, rapport, questionnaire (Préfecture), bilan d'activités, statuts (Association Départementale de Tourisme-ADT), articles de presse, guide des loisirs ("Forêt Noire", "Massifs des Vosges/Alsace"), liste, notes, document de séance-N° 98-153 : Convention de dépôt-vente entre l'OTBTB et la Ville pour la diffusion d'un ouvrage sur le site fortifié

Date

1988-1999

Cote

198W/236

Résultat n°3

OFFICE DE TOURISME (BIOTSI) - Financement ; Gestion du personnel ; Actions de BIOTSI et politique touristique de la Ville : documents budgétaires, bilans financiers, rapports d'activités, statuts (1985), dossiers de candidature, comptes rendus, tableaux, brochures, dépliants, plan de Belfort, extrait (Guide Michelin), étude (Préfecture de l'Alsace), pochette ("Belfort, la ville dont le nom est une promesse"), programme (Assises nationales du tourisme urbain), contrat de partenariat, documentation, notes, documents de séance-N° 91-174 : BIOTSI - Attribution d'une subvention exceptionnelle-N° 94-56 : Réalisation d'une Bande Dessinée sur l'histoire de Belfort-N° 95-182 : Actions commerciales de l'Office de Tourisme de Belfort - Avis de la Ville de Belfort

Date

1985-1995

Cote

198W/232

Résultat n°4

Office de Tourisme, fonctionnement : procès verbaux et documents de séance des réunions du Bureau, du conseil d'administration et de l'assemblée générale

Date

1994-1997

Cote

341W/32

Résultat n°5

Belfort

Date

-

Cote

Br/1106

Résultat n°6

OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Implantation de l'Office de Tourime de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) dans les bureaux de l'ex-hôtel ALTEA ; Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte Intercommunal du Ballon d'Alsace (SMIB) : délibération, conventions (Ville/Département, Ville/SMIB), dossier de consultation des entreprises, projet de transfert, rapports, calendrier des travaux, plans, programme, pièces comptables, notes, correspondance, documents de séance-N° 96-34 : Aménagement de locaux dans l'ex-hôtel ALTEA pour loger l'OTBTB-N° 96-272 : Aménagement de l'OTBTB - Avenant n° 1 aux marchés de travaux-N° 97-168 : Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort pour l'aménagement des locaux de l'OTBTB

Date

1995-1997

Cote

198W/234

Résultat n°7

RELATIONS AVEC ASSOCIATIONS (Amis de l'orgue et de la musique, Amphithéâtre, Club belfortain d'aquariophilie, Cantarelle, Collectif carnaval, C.E.R.A.P., Ecran, Ensemble vocal et instrumental du Conservatoire, France-U.R.S.S., Groupe départemental d'études archéologiques, Médiator, Microtel Club, orchestre du Conservatoire, Orgue Saint-Jean, Outil et Vie d'Antan, Jeunesses musicales de France, Photo caméra club, Saltarelle, section archéologique de Rougemont-le-Château, S.B.E., Théâtre du Cor'beau, Théâtre de l'Oeuf, Tréteaux 90, Compagnie Instant, Office du Tourisme, Association pour création du Musée de la Résistance, Association Amis de l'aviation et de l'aéronautique, Information et Culture, Concordia, Vauban, Vivaldi) NOTAMMENT DEMANDES DE SUBVENTIONS : dossiers, rapports financiers, moraux et d'activités, statuts, courriers

Date

1982-1983

Cote

189W/12

Résultat n°8

Office de Tourisme, création, recrutement d'un directeur, organisation d'activités, fonctionnement, aménagement du camping de l'étang des Forges : conventions, correspondance, délibérations, notes, comptes rendus de réunions, statuts, procès verbaux d'assemblée générale, du conseil d'administration et du bureau, documentation (bilans d'activités de la saison touristique en Franche-Comté, Bulletin de la Conférence permanente du Tourisme urbain)

Date

1990-2000

Cote

341W/33

Résultat n°9

Belfort

Date

1999

Cote

Br/1107

Résultat n°10

OFFICE DE TOURISME (BIOTSI) - Conseils d'Administration et Assemblées Générales de Belfort Information, Office du Tourisme, Syndicat d'Initiative (BIOTSI) : procès-verbaux, documents préparatoires, bilans, documents budgétaires, rapports d'activités, statuts (1995)

Date

1985-1995

Cote

198W/231

Résultat n°11

OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Fonctionnement et financement de l'Office de Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) : comptes rendus (Assemblée Générale, Conseils d'Administration, Bureau des Congrès), études (Bureau des Congrès, Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative), convention (OTBTB/Hôteliers), projet de convention (Triade tourisme et congrès), rapports, demande de subvention, documents budgétaires, bilans financiers, garantie financière (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme-APST), pièces comptables, Loi de 1992, statuts (BIOTSI, OTBTB), documentation ("Les Gîtes de France"), contrat de travail, brochures, notes, correspondance

Date

1995-1997

Cote

198W/235

Résultat n°12

OFFICE DE TOURISME (OTBTB) - Création de l'Office de Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort (OTBTB) : statuts (Association Départemetale de Tourisme-ADT, BIOTSI, Office de Tourisme et des Congrès de Belfort-OTCB), convention (Département/Ville/Bureau des Congrès/ADT), bilan d'activités (BIOTSI), organigramme, documents budgétaires, textes officiels, documentation, document de séance-N° 95-236 : Création de l'Office Départemental de Tourisme

Date

1994-1995

Cote

198W/233

Résultat n°13

OFFICE DE TOURISME DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (OTBTB) -Assemblées Générales (30 juin 1997, 24 avril 1999) : comptes rendus, bilans d'activités, documents financiers, documents budgétaires, rapport (Commissaire aux comptes), projets, notes.Conseils d'Administration (6 avril 1998, 30 mars 1999) : comptes rendus, documents financiers, documents budgétaires, rapports, bilans d'activités, notes.Réunions du Bureau (27 février 1999, 8 juin 1999) : comptes rendus, rapports, projets, correspondance, notes.

Date

1997-1999

Cote

264W/280

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-211 : Renouvellement de la demande de classement 3 étoiles de l'Office de Tourisme de Belfort et du Territoire de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/481