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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-133 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de le Mobilité.

Date

2005

Cote

319W/136

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des Etudes de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2004

Cote

15WCAB/315

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2005

Cote

16WCAB/58

Résultat n°4
Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

1 media

Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

Date

1970-1978

Cote

18Z/185