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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/58

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - SMAU - Déclaration d'intérêt syndical des Etudes de la Maison du Temps et de la Mobilité.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/315

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-133 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de le Mobilité.

    Date

    2005

    Cote

    319W/136

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
    Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

    1 media

    Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat sur les déplacements: études, tableaux statistiques, notes, notes manuscrites, documentation, correspondance.

    Date

    1970-1978

    Cote

    18Z/185

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Maison du temps et de la mobilité, préparation du débat...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS