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  1. Résultat n°1

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/187

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    198W/185

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

    Date

    1990-1998

    Cote

    198W/195

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/188

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD -Fonctionnement et actions (1993-2001) : convention-cadre (1995-1996), statuts (1993), comptes rendus (Conférence des maires du Rhin Supérieur, 1995 / Comité de Pilotage, 1998 / Comité Technique, 1998 / Groupe de Travail Téléservice, 1998), étude ("Etude de positionnement de l'Agence Rhin-Sud", LINKS, 1997), rapports ("Etat d'avancement du dossier SCOP", Ville, 1994 / "Evolution de la procédure des réseaux de villes", 1998), dossier d'expert, rapport d'activités, charte d'objectifs (Période 2000-2006), documentation, articles de presse, textes officiels, correspondance, notes.Financement et situation financière (1995-2000) : plan d'apurement du déficit (1999), compte de résultat (1998), état des cotisations des villes, budget de fonctionnement, historique ("Participations, subventions et cotisations versées par la Ville de 1992 à 1998"), tableaux, formulaire de subvention, correspondance, notes.Bureau Technique (14 septembre 1995, 16 décembre 1999, 21 janvier 2000, 15 novembre 2000, 4 avril 2001, 6 novembre 2001) : comptes rendus, convention-cadre, bilan étape, documents budgétaires, contrat d'objectifs (Période 2000-2006), convention FNADT (Etat/Association Rhin Sud, 1999), rapports, document de programmation, dossier préparatoire, tableaux, correspondance, notes.Comité de Pilotage (15 octobre 1999, 31 mars 2000) : comptes rendus, rapports, charte d'objectifs (Période 2000-2006), calendrier, correspondance, notes.Assemblées Générales (31 mars 2000, 6 juillet 2000, 1er décembre 2000) : comptes rendus, documents financiers, documents budgétaires, rapports, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1993-2001

    Cote

    264W/319

    • Contexte : 264W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD -Fonctionnement et actions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Réseau de villes Rhin-Sud, fonctionnement : comptes rendus de réunions, principalement sur le "tourisme d'affaires" et compte rendu d'assemblée générale de 1994

    Date

    1992-1996

    Cote

    334W/19

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  7. Résultat n°7

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme d'Affaires : comptes rendus, convention d'étude (Association Réseau Rhin Sud/Cabinet DETENTE), cahier des charges, rapports, étude cabinet DETENTE ("Stratégie de développement du tourisme d'affaires"), documentation, notes

    Date

    1993-1994

    Cote

    198W/190

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation

    Date

    1996

    Cote

    198W/196

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique : comptes rendus, rapports, statuts, études, programmes, documents budgétaires, pièces comptables, notes

    Date

    1995-1999

    Cote

    198W/189

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau de Villes Rhin Sud (Belfort, Colmar, Héricourt, Montbéliard, Mulhouse, Saint-Louis) : Charte d'objectifs et réseaux de villes (Premier Ministre), rapport ("Réflexion sur l'armature urbaine"), étude (Groupe TEN), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive), circulaire ("Relations Etat/Collectivités Locales et la coopération décentralisée", novembre 1992), documentation (REGIO HAUT-RHIN, COMREGIO), tableaux, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-11 : Information sur la constitution du Réseau de Villes "RHIN SUD"-N° 92-161 : Réseau de Villes "RHIN SUD" - Adhésion à l'Association de gestion-N° 93-31 : Association "Réseau Rhin-Sud" - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort

    Date

    1990-1993

    Cote

    198W/184

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, statuts (Association Réseau Rhin Sud), programmes d'actions, documents financiers, étude de poste (Secrétaire Général), notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/192

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), rapport ("Banque de données promotionnelle"), rapports d'activités, programmes d'actions, fiches banque de données, bilan, documents budgétaires, dossier d'expertise, dossier de candidature, pièces comptables, articles de presse, documentation, notes

    Date

    1994-1996

    Cote

    198W/191

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités

    Date

    1992-1999

    Cote

    198W/194

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, bilan d'activités, études, documents budgétaires, pièces comptables, communiqué de presse, documentation, correspondance

    Date

    1996-1999

    Cote

    198W/186

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapports, documents budgétaires, études, programmes d'actions, cahier des charges, pièces comptables, notes

    Date

    1999

    Cote

    198W/193

    • Contexte : 198W

    • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet de réalisation d'un Centre d'Essai Belfort (CEB) piloté par le Réseau Rhin Sud et mené par le GEC Alstom : étude générale (AUTB), étude technique (Cabinet CLERGET).

    Date

    1993-1994

    Cote

    264W/320

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)