SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT - Recherche

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Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-123 : SCI des Résidences - Prise de participation de la SEMPAT.

Date

2003

Cote

314W/128
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

Date

1991-1995

Cote

254W/196
- Contexte : 254W
- SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

Date

2005

Cote

16WCAB/79
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°4
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

Date

1988-2001

Cote

248W/116
- Contexte : 248W
- SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2006

Cote

16WCAB/259
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°6
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2006

Cote

319W/480
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-176 : Adoption des nouveaux statuts de la SEMPAT.

Date

2005

Cote

319W/179
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration à propos notamment de l'acquisition du multiplex des quais, rapport d'activité 2001 et bilan financier 2001.

Date

2001-2002

Cote

307W/3
- Contexte : 307W
- SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration...
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CABINET DU MAIRE
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-161 : Modification de la répartition du capital de la SEMPAT.

Date

2003

Cote

314W/165
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 9/1.08 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Modification de la répartition du capital de la SEMPAT.

Date

2003

Cote

15WCAB/108
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°11
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SEMPAT, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration, bilan financier et rapport d'activités 2001, statuts

Date

2002

Cote

334W/40
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°12
Société Patrimoniale du Territoire de Belfort (SEMPAT), fonctionnement : procès-verbaux et documents de séance du conseil d'administration, bilan financier au 31 décembre 2000, rapport d'activités 2000, procès-verbal d'ouverture des plis de l'appel d'offres ouvert pour la construction d'un bâtiment industriel sur l'Aéroparc de Fontaine (5 septembre 2000), procès-verbal d'ouverture des plis de l'appel d'offres ouvert pour la réhabilitation et l'extension du bâtiment 5 du Technopole (9 avril 2001), observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la SEMPAT pour la période 1993-1998 (octobre 2001), correspondance avec la ville et la société Franche-Comté Investissement (FCI), au sujet de ses difficultés d'implantation sur le site de Fontaine.

Date

1999-2001

Cote

365W/36
- Contexte : 365W
- Société Patrimoniale du Territoire de Belfort (SEMPAT),...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-31 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur Belfort-Technopôle - Garanties d'emprunts à la SEMPAT.

Date

2005

Cote

16WCAB/48
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°14
Technopôle, aménagement : protocole d'accord entre la Ville, le Conseil général et la SEMPAT (22 juillet 1993), bilan de la première phase d'étude de la stratégie d'aménagement du site des usines (août 2000), comptes rendus de réunions, rapports du conseil municipal, notes internes.

Date

2000-2001

Cote

365W/17
- Contexte : 365W
- Technopôle, aménagement : protocole d'accord entre...
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CABINET DU MAIRE
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-19 : Modification des statuts des trois sociétés anonymes d'économie mixte locale SEMPAT, SODEB, SEMVIH.

Date

2003

Cote

314W/20
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
SEMPAT (Société Patrimoniale du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 5 mai 2003 au 15 mai 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séances dont rapports d'activités et bilans financiers, comptes rendus)

Date

2003-2007

Cote

389W/14
- Contexte : 389W
- SEMPAT (Société Patrimoniale du Territoire de Belfort),...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
Résultat n°17
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 18/3.03 : Direction des Finances - Financement des investissements réalisés sur BELFORT-TECHNOPOLE - Garantie d'emprunt à la SEMPAT.

Date

2004

Cote

15WCAB/230
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-181 : Cession par la SEMPAT à ESDI de locaux situés ZAC de la Justice.

Date

2005

Cote

319W/184
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
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SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 43/3.04 : Questions diverses - Direction des Finances - Belfort Technopole - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec la SEMPAT - Avenant n° 2.

Date

2003

Cote

15WCAB/142
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°20
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-207 : Bilans d'activités 2004 de la SODEB et de la SEMPAT.

Date

2005

Cote

319W/209
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
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SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

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