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67 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture pour la conception et la réalisation de la Bibliothèque Universitaire : rapports (Commission Technique, SODEB), comptes rendus, convention de mandat (Ville/SODEB), procès-verbal (Commission d'appel d'offres), dossier de consultation de Bureaux d'Etudes Techniques, documentation, questionnaire, correspondance (contentieux Ordre des architectes/Ville), documents de séance-N° 96-22 : Approbation du choix du jury concernant la sélection des équipes de maîtrise d'oeuvre concourant pour la Bibliothèque Universitaire-N° 96-103 : Approbation du choix du Jury de Concours d'Architecture pour la Bibliothèque Universitaire
Cote
198W/248
 Date
1995-1996
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH - Concours d'architecture...
Résultat n°2

COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes
Cote
14Z/23
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...
Résultat n°3

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - SODEB, fonctionnement : documents préparatoires du conseil d'administration du 19 décembre 2000, procès-verbal du conseil d'administration du 26 juin 2001, fiches d'activités 2000, budget, documents relatifs à l'implantation-extension de sociétés (LGS Anabel, Wagon)
Cote
334W/29
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés (Ville/SODEB, 25 mai 2004, 13 décembre 2006), document de séance-N° 03-56 : Aménagement de l'ERM 2 - Cession de terrain à la SODEB.
Cote
314W/58
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : actes notariés...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-259 : ZAC du Parc à Ballons - Avenant n° 2 à la Convention Publique d'Aménagement conclue avec la SODEB.
Cote
314W/265
 Date
2003
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°6

IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation à Belfort des imprimeries du Centre National de Documentation Pédagogique (CNDP) et du Centre National d'Enseignement par Correspondance (CNEC) : dossier de consultation de concepteurs, rapport (Cour des Comptes), plans, notes, documentation, correspondance, documents de séance-N° 85-220 : Implantation à Belfort des Imprimeries du CNEC et du CNDP - Cession gratuite du terrain d'assiette + acte notarié (SODEB/Ville)-N° 87-58 : Terrain cédé à l'Etat pour l'implantation des Imprimeries nationales - Exercice de l'action en réméré + acte administratif (Ville/Etat)-N° 87-220 : Cession à la SODEB d'un terrain situé dans la ZAC de la Justice + acte notarié (Ville/SODEB)
Cote
198W/166
 Date
1985-1987
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • IMPRIMERIES DU CNDP ET DU CNEC - Projet d'implantation...
Résultat n°7

PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ; Travaux ; Exploitation : convention (Ville/SODEB), permis de construire, plans, correspondance (SAFC, SODEB), documents de séance-N° 87 -132 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie-N° 87-189 : Exploitation du parking souterrain Bougenel-N° 88-35 : Parking de la ZAC Bougenel - Avance de trésorerie
Cote
198W/49
 Date
1987-1988
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PARKING DE LA ZAC BOUGENEL - Etudes ; Financement ;...
Résultat n°8

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/28
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°9

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 4 février au 20 décembre 2002 (convocations, documents de séances, comptes rendus)
Cote
389W/17
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance
Cote
14WCAB/162
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
16WCAB/259
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.
Cote
319W/480
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-14 : Site Marc Bloch - Dernière tranche - Mandat de maîtrise d'ouvrage à la SODEB.
Cote
314W/303
 Date
2004
 Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Projet de protocole.- Règlement des négociations : projet de protocole, délibération du Conseil général, procès-verbal de la commission mixte, procès-verbal du conseil d'administration de la Société d'équipement du Territoire de Belfort, compte rendu du groupe de travail sur le projet de protocole, rapport au Conseil municipal, tableau récapitulatif et échéancier des immeubles à remettre au FNAFU, bilan financier prévisionnel pour l'aménagement, notes sur le FNAFU, correspondance (1969-1970). Cession, négociation : délibération du Conseil général, procès-verbal de la réunion de la commission plénière, convocation, projet de délibération du Conseil municipal, plans, correspondance (1968-1970).
Cote
1N/65
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
Résultat n°15

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers
Cote
14Z/24
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Développement économique ; Zone d'activités des Tourelles ; Utilisation d'une ligne de crédit de trésorerie par la SODEB aménageur : documents de séance
Cote
14WCAB/194
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 11/1.11, SERVICES...
Résultat n°17

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes
Cote
254W/256
 Date
1972-2002
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...
Résultat n°18

SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort), fonctionnement : conseils d'administration du 13 janvier au 28 juin 2004 (convocations, documents de séances, comptes rendus)
Cote
389W/19
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 389W

  • SODEB (Société d'Équipement du Territoire de Belfort),...
Résultat n°19

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Cote
258W/11
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-180 : Modernisation du centre commercial des Glacis du Château - Cession à la SODEB d'un terrain et de locaux commerciaux.
Cote
319W/449
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...