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  1. Résultat n°1

    PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures et mise en conformité du désenfumage (lots 1 et 2) : marchés (DEBARD, DOUGOUD), rapport (SOCOTEC), plans, dossier technique

    Date

    1999-2000

    Cote

    12WCAB/13

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Réfection de l'étanchéité des toitures...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS

  2. Résultat n°2

    HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

    Date

    1977-1984

    Cote

    4WCAB/1

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/52

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis

    Date

    1980-1991

    Cote

    8WCAB/9

    • Contexte : 8WCAB

    • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie du Stade Roger Serzian : normes de construction, planning, marché de contrôle technique (SOCOTEC, 1988), document de séance-N° 89-65 : Voirie de desserte du Stade du Champ de Mars - Autorisation de traiter

    Date

    1988-1989

    Cote

    198W/118

    • Contexte : 198W

    • COMPLEXE SPORTIF DU CHAMP DE MARS - Travaux de voirie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance

    Date

    1965-1984

    Cote

    7WCAB/76

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Congrès de Belfort (Bureau de Contrôle Technique, SOCOTEC) : rapport de présentation, rapport (Commission d'appel d'offres), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES), acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), articles de presse, notes, correspondance

    Date

    1992

    Cote

    14Z/31

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes : étude de sol (SOCOTEC), étude piste cyclable, documentation, photographies, plans

    Date

    1983-1984

    Cote

    8WCAB/94

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Etudes...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives : compte rendu (sous commission départementale pour l'homologation des enceintes sportives), rapport (APAVE, SOCOTEC), procès-verbal de visite, notice technique (Ministère de la Jeunesse et des Sports), étude, notes, factures, correspondance

    Date

    1994-2001

    Cote

    12WCAB/11

    • Contexte : 12WCAB

    • PATINOIRE - Homologation des enceintes sportives :...

    Producteur :

    MAINTENANCE BATIMENTS