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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications

Date

1985-2000

Cote

330W/92

Résultat n°2

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).

Date

1999-2001

Cote

264W/321

Résultat n°3

SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS), comités syndicaux : rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.

Date

1999-2000

Cote

1WCAB/246

Résultat n°4

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.

Date

1999-2004

Cote

23WCAB/12

Résultat n°5

SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et 2001, comptes rendus du comité syndical.

Date

2001-2002

Cote

307W/10

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/77

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2001 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/129

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2003

Cote

15WCAB/150

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-162 : Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

Date

2003

Cote

314W/166

Résultat n°10

SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus du comité syndical, rapports d'activité de 2002 à 2004

Date

2003-2005

Cote

343W/6

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

15WCAB/318

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

314W/504

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

15WCAB/222

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-66 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie des ateliers municipaux au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2004

Cote

314W/357

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-67 : Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

Date

2004

Cote

314W/358

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2006

Cote

319W/276

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-13 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

Date

2006

Cote

16WCAB/165