SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications	Cote 330W/92	Date 1985-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 330W Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,…
Résultat n°2	SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).	Cote 264W/321	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 264W SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC…
Résultat n°3	SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS), comités syndicaux : rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.	Cote 1WCAB/246	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1WCAB SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES…
Résultat n°4	SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.	Cote 23WCAB/12	Date 1999-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 23WCAB SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS…
Résultat n°5	SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et 2001, comptes rendus du comité syndical.	Cote 307W/10	Date 2001-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 307W SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et…
Résultat n°6	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance	Cote 14WCAB/77	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 14WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES…
Résultat n°7	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2001 : documents de séance	Cote 14WCAB/129	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 14WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES…
Résultat n°8	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).	Cote 15WCAB/150	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document…
Résultat n°9	CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-162 : Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.	Cote 314W/166	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de…
Résultat n°10	SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus du comité syndical, rapports d'activité de 2002 à 2004	Cote 343W/6	Date 2003-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 343W SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus…
Résultat n°11	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).	Cote 15WCAB/318	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document…
Résultat n°12	CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).	Cote 314W/504	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de…
Résultat n°13	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).	Cote 15WCAB/222	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 15WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de…
Résultat n°14	CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-66 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie des ateliers municipaux au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).	Cote 314W/357	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°…
Résultat n°15	CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-67 : Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.	Cote 314W/358	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 314W CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°…
Résultat n°16	CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).	Cote 319W/276	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 319W CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de…
Résultat n°17	CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-13 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).	Cote 16WCAB/165	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 16WCAB CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de…

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Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications

SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS), comités syndicaux : rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.

SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et 2001, comptes rendus du comité syndical.

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2001 : documents de séance

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-162 : Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus du comité syndical, rapports d'activité de 2002 à 2004

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-66 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie des ateliers municipaux au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-67 : Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-13 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).