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17 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/12
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-13 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
16WCAB/165
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
15WCAB/318
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
15WCAB/222
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
15WCAB/150
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2001 : documents de séance
Cote
14WCAB/129
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance
Cote
14WCAB/77
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...
Résultat n°8

SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS), comités syndicaux : rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/246
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES...
Résultat n°9

SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus du comité syndical, rapports d'activité de 2002 à 2004
Cote
343W/6
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus...
Résultat n°10

Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications
Cote
330W/92
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
319W/276
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
314W/504
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-67 : Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.
Cote
314W/358
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-66 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie des ateliers municipaux au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).
Cote
314W/357
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-162 : Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.
Cote
314W/166
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°16

SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et 2001, comptes rendus du comité syndical.
Cote
307W/10
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et...
Résultat n°17

SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).
Cote
264W/321
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC...