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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 8/1.08 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/318

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-12 : Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2006

    Cote

    319W/276

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Convention pour un groupement d'achat de véhicules : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/77

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et 2001, comptes rendus du comité syndical.

    Date

    2001-2002

    Cote

    307W/10

    • Contexte : 307W

    • SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-217 : Adhésion et représentation du SERTRID au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/504

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/222

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC (SMGPAP) -Réunions du Comité syndical (4 mai 1999, 27 octobre 1999, 17 janvier 2000, 26 juin 2000, 29 septembre 2000, 18 décembre 2000, 22 janvier 2001, 6 juillet 2001) : délibérations, rapports, comptes administratifs, budgets, rapports d'activités, correspondance, document de séance-N° 01-219 : Rapport d'activités de l'année 2000 du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Automobile Public (SMGPAP).

    Date

    1999-2001

    Cote

    264W/321

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE PUBLIC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.05 : Direction Générale des Services - Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/150

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-162 : Rapport d'activités 2002 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

    Date

    2003

    Cote

    314W/166

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-66 : Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie des ateliers municipaux au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2004

    Cote

    314W/357

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS), comités syndicaux : rapport, budget, compte-rendu, délibération, courrier.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1WCAB/246

    • Contexte : 1WCAB

    • SMGPAP (SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP) ; Rapport d'activités 2001 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/129

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.

    Date

    1999-2004

    Cote

    23WCAB/12

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus du comité syndical, rapports d'activité de 2002 à 2004

    Date

    2003-2005

    Cote

    343W/6

    • Contexte : 343W

    • SMGPAP, fonctionnement : rapports et comptes rendus...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  15. Résultat n°15

    Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt, acquisition, développement du véhicule électrique) : correspondance, notes, état des dépenses par catégorie de véhicules, cahier des charges des adjudications

    Date

    1985-2000

    Cote

    330W/92

    • Contexte : 330W

    • Gestion du parc des véhicules (vente, réforme, prêt,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-13 : Direction Générale des Services - Adhésion et représentation du CCAS au Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics (SMGPAP).

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/165

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-67 : Rapport d'activités 2003 du Syndicat Mixte de Gestion de Parcs Automobiles Publics.

    Date

    2004

    Cote

    314W/358

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL