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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités

    Date

    1995-1998

    Cote

    257W/8

    • Contexte : 257W

    • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/237

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1WCAB/247

    • Contexte : 1WCAB

    • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS du 10 février 2005 au 22 juin 2007 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

    Date

    2005-2007

    Cote

    389W/26

    • Contexte : 389W

    • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  6. Résultat n°6

    Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2021

    Auteur

    FAIVRE, Stéphane

    Date

    2021

    Cote

    B/630, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
  7. Résultat n°7

    COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste des établissements visités, lettres d'envoi aux directeurs des établissements concernés

    Date

    1994-1995

    Cote

    193W/172

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION LOCALE DE SECURITE : procès-verbal, liste...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  8. Résultat n°8

    COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Date

    1992-1993

    Cote

    193W/170

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  9. Résultat n°9

    SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours), fonctionnement : dossiers CASDIS (conseils d'administration) du 16 mai 2002 au 23 décembre 2003 (convocations, ordres du jour, documents de séance, délibérations et comptes rendus)

    Date

    2002-2003

    Cote

    389W/24

    • Contexte : 389W

    • SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours),...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  10. Résultat n°10

    SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus

    Date

    1999-2000

    Cote

    283W/1

    • Contexte : 283W

    • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/309

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/56

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1998-2004

    Cote

    306W/9

    • Contexte : 306W

    • SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/131

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/138

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.

    Date

    1991-1997

    Cote

    264W/265

    • Contexte : 264W

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Date

    1988-1990

    Cote

    193W/168

    • Contexte : 193W

    • COMMISSION ADMINISTRATIVE DU SDIS : élections, procès-verbal.

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  18. Résultat n°18

    CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux dépenses de fonctionnement du Service d'Incendie et de Secours : compte administratif du Service d'Incendie et de Secours (1987,1988), budget primitif (1990), budget prévisionnel (1987,1988), rapport d'orientation du Comité Technique Paritaire, rapport du Conseil Municipal, rapport d'activité (1989), refus de paiement du DAB

    Date

    1988-1989

    Cote

    4WCAB/59

    • Contexte : 4WCAB

    • CONTENTIEUX DAB / VILLE - Participation du DAB aux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports

    Date

    1991-2001

    Cote

    271W/3

    • Contexte : 271W

    • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

    Date

    1997

    Cote

    1WCAB/249

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES