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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SAMIBEL (Société anonyme immobilière d'économie mixte de Belfort) : opération de rénovation urbaine.
Cote
2W/44
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL (Société anonyme immobilière d'économie mixte...
2

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Conseils d'Administration et Assemblées Générales : procès-verbaux, rapports
Cote
198W/158
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
3

SAMIBEL : correspondance Maire / SAMIBEL, procès-verbaux des réunions des assemblées générales et conseils d'administration.
Cote
2W/93
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : correspondance Maire / SAMIBEL, procès-verbaux...
4

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Constitution et relations avec la Ville : délibérations, statuts, contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations), correspondance
Cote
198W/155
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
5

SAMIBEL : procès-verbaux de l'assemblé générale.
Cote
2W/45
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : procès-verbaux de l'assemblé générale.
6

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Fusion SAMIBEL-SODEB (1990) : acte constatant la cession d'actions de la SAMIBEL (Caisse des Dépôts et Consignations-CDC/Ville), convention d'équilibre (Ville, CDC/SODEB), convention d'abandon de créance (Ville/SODEB), projet de traité de fusion par absorption (SAMIBEL/SODEB), délibération (N° 90-144 : SODEB - Représentation de la Ville), étude ("Absorption de SAMIBEL par SODEB", CERFI, 1990), notes, document de séance-N° 90-83 : Opération de fusion-absorption de la SAMIBEL par la SODEB.Gestion et amélioration du patrimoine de l'ex-SAMIBEL par la SODEB (1991-2001) : observations définitives (Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté, 1991), constat de prêt (Caisse d'Epargne de Franche-Comté/SODEB, Ville ; CDC/SODEB, Ville), bilan ("Situation-bilans, Compte de résultats des opérations", SODEB, 1991-1999), rapport de stage ("Les opérations immobilières d'habitation de la SODEB : étude prospective sur l'exploitation de trésorerie", Anne-Bénédicte DIROU, 1992-1993), fiches et tableaux financiers, notes (Ville, SODEB, Conseil Général), documents de séance-N° 94-157 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté relatives à l'examen des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) pour les exercices 1987 à 1991 et relatives aux conditions de fusion-absorption de la SAMIBEL et de la SODEB-N° 97-96 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 97-206 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort-N° 98-218 : Renégociation de la dette de l'ex-SAMIBEL - Garantie à nouveau de la Ville de Belfort Acquisition par l'OPDHLM du patrimoine de l'ex-SAMIBEL (2000-2002) : avenants aux conventions, contrats de prêt (Dexia Crédit Local/OPDHLM ; CDC/OPDHLM), arrêté du Maire (n° 010426), avis (Domaine), bilan ("Situation-bilan, Comptes de résultats des opérations", SODEB, 2001), fiches et documents financiers, étude de faisabilité ("Reprise de l'ex-patrimoine de la SAMIBEL", 2001), compte rendu (Conseil d'Administration d'OPDHLM, 2002), notes (Ville, SODEB, OPDHLM), documents de séance-N° 02-81 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM-N° 02-146 : Opération d'acquisition du patrimoine de l'ex-SAMIBEL à Belfort - Garantie d'emprunt à l'OPDHLM
Cote
248W/117
 Date
1990-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
7

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Financement de la SAMIBEL (1985-1989). Participation de l'Agence de développement économique pour le Territoire de Belfort (ADEBT) au capital de la Société d'équipement du Territoire de Belfort (SODEB) (1988). Audit de la SODEB sur le patrimoine de l'ex-SAMIBEL (1991-1992) : titre nominatif, rapport de gestion, bilan-situation, correspondance, documents de séance-N° 85-171 : Avance de 8000000F à la SAMIBEL-N° 85-272 : Avance remboursable à la SAMIBEL - Réalisation d'un emprunt de 8000000F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 87-93 : Garantie d'un emprunt de 7740000F contracté par la SAMIBEL pour la mise en location de 21 logements PAP-N° 87-222 : Situation financière de la SAMIBEL - Apport financier de la Ville de Belfort de 6820000F-N° 89-81 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location-N° 89-145 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location - Réduction du montant de l'emprunt réalisé
Cote
198W/157
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
8

SAMIBEL : procès-verbaux conseil d'administration et assemblée générale
Cote
257W/12
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SAMIBEL : procès-verbaux conseil d'administration et...
9

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Gestion du patrimoine immobilier et suivi : acte notarié (SAMIBEL/Ville), comptes rendus, bilan, pièces de marché, barême de loyer, listes, tableaux, documentation ("Passage de France"), correspondance
Cote
198W/156
 Date
1984-1990
 Lieu
FRANCE (Passage de)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...
10

SAMIBEL : procès-verbaux de conseils d'administration, assemblées générales, rapport des commissaires aux comptes, convention d'administration générale
Cote
8W/264
 Date
1974-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8W

  • SAMIBEL : procès-verbaux de conseils d'administration,...
11

SAMIBEL : procès-verbaux du conseil d'administration.
Cote
2W/46
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : procès-verbaux du conseil d'administration.
12

SAMIBEL : constitution de la société.
Cote
2W/124
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • SAMIBEL : constitution de la société.