CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Administration et de Réalisations d'Investissements (SARI) : comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES), organigramme, schéma de montage et d'aménagement, contrat de prestation de service (SEMES/SARI), compte d'exploitation, fiches financières, pièces comptables, estimation des surfaces et travaux (GEC Ingénierie, 1991), contrat d'affermage (Ville/SOGECA, 1993), bilan SEMES, compromis de vente (SEMES/SARI), notes (Ville, SARI, ATRIA, SEMES), articles de presse, plans, projet de protocole d'accord ("Gestion du Centre de Congrès", Ville/Groupe SARI-SERRI, 1992), document de séance-N° 92-26 : Centre de Communication et d'Echange de Belfort - Approbation de l'avant-projet détaillé, du coût d'objectif et de la convention de gestion
Date
1990-1993
Cote
248W/41
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Contexte : 248W
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Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)