Filtrer les résultats
Multimédias
  • 67
Nom de l'inventaire
  • 60
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 61
  • 23
  • 16
  • 13
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 14
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 67
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

    Date

    1998

    Cote

    14Z/23

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Date

    1994

    Cote

    14Z/14

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1994

    Cote

    14Z/6

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/37

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

    Date

    1991

    Cote

    14Z/3

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Date

    1996

    Cote

    14Z/16

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1993

    Cote

    14Z/5

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/35

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Date

    1995

    Cote

    14Z/15

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS