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67 résultats

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Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

Date

1992-1999

Cote

14Z/60

Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

Date

1997-2000

Cote

14Z/57

Résultat n°3

COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

Date

1998

Cote

14Z/23

Résultat n°4

CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

2000

Cote

14Z/12

Résultat n°5

ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

Date

1994

Cote

14Z/14

Résultat n°6

ZAC DE L'ESPERANCE, FACULTE LOUIS NEEL - Concession par la SEMES au profit de la Ville de la Faculté Louis Néel : acte notarié (SEMES/Ville, 01/09/1994), délibération (N° 93-107), estimation (Domaine, 1994), convention (Etat/Ville, 1992), rapport (Conseil Municipal, 1992), plans, notes (Ville, SEMES)

Date

1992-1994

Cote

248W/56

Résultat n°7

CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1994

Cote

14Z/6

Résultat n°8

Société d'Économie Mixte de l'Espérance (SEMES), mise en liquidation : comptes rendus du conseil d'administration, procès-verbaux d'assemblées générales, rapports du commissaire aux comptes sur les comptes clos au 31 décembre 1999 et au 31 décembre 2000, bilans 1999 et 2000, pré-bilan de liquidation au 31 décembre 2001, rapport du liquidateur, notes internes.

Date

2000-2001

Cote

365W/20

Résultat n°9

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes

Date

1992-1998

Cote

14Z/41

Résultat n°10

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

1996

Cote

14Z/28

Résultat n°11

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

Date

1995-1999

Cote

14Z/50

Résultat n°12

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

Date

1992-1993

Cote

14Z/37

Résultat n°13

ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

Date

1991

Cote

14Z/3

Résultat n°14

ASSEMBLEE GENERALE (21/06/1996) : procès-verbal, rapport

Date

1996

Cote

14Z/16

Résultat n°15

CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/02/1993, 04/06/1993, 05/11/1993) : procès-verbaux, documents préparatoires

Date

1993

Cote

14Z/5

Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)

Date

1992-1993

Cote

14Z/35

Résultat n°17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte

Date

1991

Cote

248W/40

Résultat n°18

COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB (décembre 1992) : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

Date

1992

Cote

14Z/24

Résultat n°19

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : avenants n° 1 à 6 au marché POZZI (1993-1996), acte d'engagement (POZZI, 1992), rapport d'analyse des offres tous corps d'état (1992), DPGF (1993), déclaration d'ouverture de chantier (1993), ordres de service (POZZI, 1993), décompte final (1995)

Date

1992-1996

Cote

14Z/38

Résultat n°20

ASSEMBLEE GENERALE (29/06/1995) : procès-verbal, rapport

Date

1995

Cote

14Z/15